SCEA LES SAPINS
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- 1 ou 2tranche Sirene
SCEA LES SAPINS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 avril 2011, identifiée par le SIREN 531 808 533. Elle est domiciliée Les Sapins, 23600 Soumans. SCEA LES SAPINS relève du secteur élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z) et emploie 1 ou 2 salariés. Elle est dirigée par CHRISTIANE DELRIEU, gérant.
Fiche d'identité de SCEA LES SAPINS
INSEE- Dénomination
- SCEA LES SAPINS
- SIREN
- 531 808 533
- SIRET (siège)
- 531 808 533 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR69531808533Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 531 808 533
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 22 avril 2011
- Effectif
- 1 ou 2
- Siège social
- LES SAPINS , 23600, SOUMANS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA LES SAPINS
Polyculture élevage
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Finances de SCEA LES SAPINS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA LES SAPINS
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Gérant
Associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis septembre 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 septembre 2023
Anciens dirigeants (1)
Gérant associé · de avril 2011 à septembre 2023
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA LES SAPINS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 23600 SOUMANSSiègeActif
531 808 533 00016 · ouvert le 01 avril 2011 · NAF 0142Z
Documents juridiques de SCEA LES SAPINS
INPIConformité de SCEA LES SAPINS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA LES SAPINS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
22 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA LES SAPINS. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 19 septembre 2024 · N° 23/01404
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Décision du 22 novembre 2023 · N° 22/02488
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Décision du 22 février 2023 · N° 22/01671
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- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 29 mai 1997 · N° 95-21.676
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA LES SAPINS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA LES SAPINS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Guéret
Gérant, Associé indéfiniment responsable : MARIE aurélien rémi quentin
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GUÉRET
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-04-22 · Début d'activité : 2011-04-01
- création
Date d'effet : 22 avril 2011
Questions fréquentes sur SCEA LES SAPINS
Quel est le numéro SIREN de SCEA LES SAPINS ?
Le numéro SIREN de SCEA LES SAPINS est 531 808 533. Le SIRET de son siège social est 531 808 533 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69531808533.
Qui dirige SCEA LES SAPINS ?
SCEA LES SAPINS est dirigée par CHRISTIANE DELRIEU, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA LES SAPINS ?
Le siège social de SCEA LES SAPINS est situé Les Sapins, 23600 Soumans.
SCEA LES SAPINS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA LES SAPINS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 avril 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA LES SAPINS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA LES SAPINS.
Combien de salariés compte SCEA LES SAPINS ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, SCEA LES SAPINS emploie 1 ou 2 salariés.
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