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SCEA LES SAPINS

Active
Siren531 808 533Société civile23600 SOUMANSCréée le 22 avril 20111 ou 2

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Documents
Capital social
1,0 k€
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

SCEA LES SAPINS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 avril 2011, identifiée par le SIREN 531 808 533. Elle est domiciliée Les Sapins, 23600 Soumans. SCEA LES SAPINS relève du secteur élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z) et emploie 1 ou 2 salariés. Elle est dirigée par CHRISTIANE DELRIEU, gérant.

Fiche d'identité de SCEA LES SAPINS

Dénomination
SCEA LES SAPINS
SIREN
531 808 533
SIRET (siège)
531 808 533 00016
N° TVA intracommunautaire
FR69531808533Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 531 808 533
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
22 avril 2011
Effectif
1 ou 2
Siège social
LES SAPINS , 23600, SOUMANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA LES SAPINS

Polyculture élevage

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCEA LES SAPINS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA LES SAPINS

VP

VALERIE PRAT

Associé indéfiniment responsable

XM

XAVIER MARIE

Associé indéfiniment responsable

AM

AURELIEN MARIE

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis septembre 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 septembre 2023

Anciens dirigeants (1)

CP

Christiane né DELRIEU PRAT

Gérant associé · de avril 2011 à septembre 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA LES SAPINS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 23600 SOUMANSSiègeActif

    531 808 533 00016 · ouvert le 01 avril 2011 · NAF 0142Z

Documents juridiques de SCEA LES SAPINS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 août 2023

  • Acte

Dépôt du 22 avril 2011

  • Acte

Dépôt du 22 avril 2011

  • Acte

Conformité de SCEA LES SAPINS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA LES SAPINS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

22 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA LES SAPINS. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA LES SAPINS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA LES SAPINS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Guéret

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : MARIE aurélien rémi quentin

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GUÉRET

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-04-22 · Début d'activité : 2011-04-01

  1. création

    Date d'effet : 22 avril 2011

Questions fréquentes sur SCEA LES SAPINS

Quel est le numéro SIREN de SCEA LES SAPINS ?

Le numéro SIREN de SCEA LES SAPINS est 531 808 533. Le SIRET de son siège social est 531 808 533 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69531808533.

Qui dirige SCEA LES SAPINS ?

SCEA LES SAPINS est dirigée par CHRISTIANE DELRIEU, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA LES SAPINS ?

Le siège social de SCEA LES SAPINS est situé Les Sapins, 23600 Soumans.

SCEA LES SAPINS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA LES SAPINS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 avril 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA LES SAPINS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA LES SAPINS.

Combien de salariés compte SCEA LES SAPINS ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, SCEA LES SAPINS emploie 1 ou 2 salariés.

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