SCI 13 CHEMIN DES PLATES
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 15,2 k€
SCI 13 CHEMIN DES PLATES est une SCI immatriculée le 25 juillet 2001 sous le numéro SIREN 438 752 172. Son siège social est situé 13 Che des Plates, 69120 Vaulx-en-Velin. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). NORBERT FAMULARO exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI 13 CHEMIN DES PLATES
INSEE- Dénomination
- SCI 13 CHEMIN DES PLATES
- SIREN
- 438 752 172
- SIRET (siège)
- 438 752 172 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR90438752172Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 438 752 172
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 15 244,9 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 25 juillet 2001
- Siège social
- 13 CHE DES PLATES, 69120, VAULX-EN-VELIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI 13 CHEMIN DES PLATES
Acquisitions et gestion immobilières
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Finances de SCI 13 CHEMIN DES PLATES
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INSEEÉtablissements de SCI 13 CHEMIN DES PLATES
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 69120 VAULX-EN-VELINSiègeFermé
438 752 172 00017 · ouvert le 01 juillet 2001 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI 13 CHEMIN DES PLATES
INPIConformité de SCI 13 CHEMIN DES PLATES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI 13 CHEMIN DES PLATES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI 13 CHEMIN DES PLATES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI 13 CHEMIN DES PLATES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI 13 CHEMIN DES PLATES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 juillet 2001
Questions fréquentes sur SCI 13 CHEMIN DES PLATES
Quel est le numéro SIREN de SCI 13 CHEMIN DES PLATES ?
Le numéro SIREN de SCI 13 CHEMIN DES PLATES est 438 752 172. Le SIRET de son siège social est 438 752 172 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90438752172.
Qui dirige SCI 13 CHEMIN DES PLATES ?
SCI 13 CHEMIN DES PLATES est dirigée par NORBERT FAMULARO, gérant.
Où se situe le siège social de SCI 13 CHEMIN DES PLATES ?
Le siège social de SCI 13 CHEMIN DES PLATES est situé 13 Che des Plates, 69120 Vaulx-en-Velin.
SCI 13 CHEMIN DES PLATES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI 13 CHEMIN DES PLATES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 juillet 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI 13 CHEMIN DES PLATES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI 13 CHEMIN DES PLATES.
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