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SCI 3B

Active
Siren450 584 214SCI25000 BESANCONCréée le 29 octobre 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
92,0 k€
Effectif
Non publié

SCI 3B est une SCI immatriculée le 29 octobre 2003 sous le numéro SIREN 450 584 214. Son siège social est situé 15 av Edouard Droz, 25000 Besancon. Son activité principale relève du code NAF 6820B. DOMINIQUE BOSSY exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI 3B

Dénomination
SCI 3B
SIREN
450 584 214
SIRET (siège)
450 584 214 00016
N° TVA intracommunautaire
FR36450584214Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 450 584 214
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
92 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
29 octobre 2003
Siège social
15 AV EDOUARD DROZ, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI 3B

PROPRIETE, GESTION, LOCATION APPARTEMENT.

Finances de SCI 3B

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI 3B

DB

DOMINIQUE BOSSY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (29 octobre 2003) · 22 ans

LB

LAURENT BOSSY

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (29 octobre 2003) · 22 ans

OB

OLIVIER BOSSY

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (29 octobre 2003) · 22 ans

Établissements de SCI 3B

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    450 584 214 00016 · ouvert le 15 novembre 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI 3B

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 octobre 2003

  • Acte

Comptes annuels de SCI 3B

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI 3B. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI 3B

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI 3B. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI 3B n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI 3B

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 octobre 2003

Questions fréquentes sur SCI 3B

Quel est le numéro SIREN de SCI 3B ?

Le numéro SIREN de SCI 3B est 450 584 214. Le SIRET de son siège social est 450 584 214 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36450584214.

Qui dirige SCI 3B ?

SCI 3B est dirigée par DOMINIQUE BOSSY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI 3B ?

Le siège social de SCI 3B est situé 15 av Edouard Droz, 25000 Besancon.

SCI 3B est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI 3B est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 octobre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI 3B est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI 3B.

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