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SCI A E BISONTINE

Active
Siren492 094 099SCI25000 BESANCONCréée le 25 septembre 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI A E BISONTINE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 septembre 2006, identifiée par le SIREN 492 094 099. Son siège social est situé 1 rue des Envelmey, 25000 Besancon. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par MOHAMED BELHADJ, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI A E BISONTINE

Dénomination
SCI A E BISONTINE
SIREN
492 094 099
SIRET (siège)
492 094 099 00016
N° TVA intracommunautaire
FR24492094099Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 492 094 099
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
25 septembre 2006
Siège social
1 RUE DES ENVELMEY, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI A E BISONTINE

ACHAT VENTE LOCATION GESTION ADMINISTRATION DE TOUS BIENS IMMOBILIERS

Finances de SCI A E BISONTINE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI A E BISONTINE

MB

MOHAMED BELHADJ

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (25 septembre 2006) · 20 ans

DH

DEBHIA HADJERAS

Autre

Depuis la création (25 septembre 2006) · 20 ans

Établissements de SCI A E BISONTINE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    492 094 099 00016 · ouvert le 10 juillet 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI A E BISONTINE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 septembre 2006

  • Acte

Comptes annuels de SCI A E BISONTINE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI A E BISONTINE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI A E BISONTINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI A E BISONTINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI A E BISONTINE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI A E BISONTINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI A E BISONTINE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 septembre 2006

Questions fréquentes sur SCI A E BISONTINE

Quel est le numéro SIREN de SCI A E BISONTINE ?

Le numéro SIREN de SCI A E BISONTINE est 492 094 099. Le SIRET de son siège social est 492 094 099 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24492094099.

Qui dirige SCI A E BISONTINE ?

SCI A E BISONTINE est dirigée par MOHAMED BELHADJ, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI A E BISONTINE ?

Le siège social de SCI A E BISONTINE est situé 1 rue des Envelmey, 25000 Besancon.

SCI A E BISONTINE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI A E BISONTINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 septembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI A E BISONTINE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI A E BISONTINE.

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