CheckersProcédures
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,2 k€
Effectif
Non publié

SCI AMELA est une 6540 immatriculée le 10 juin 2024 sous le numéro SIREN 929 705 960. Elle est domiciliée 92 CHE des Courses, 76450 Paluel. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par Anne LEBOUCHER en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI AMELA

Dénomination
SCI AMELA
SIREN
929 705 960
SIRET (siège)
929 705 960 00011
N° TVA intracommunautaire
FR68929705960Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 929 705 960
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
6540
Capital social
1 200 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
10 juin 2024
Siège social
92 CHE des Courses, 76450, Paluel
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI AMELA

l'acquisition, en état futur d'achèvement ou achevés, l'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la location et la vente (exceptionnelle) de tous biens et droits immobiliers, ainsi que de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question.

Finances de SCI AMELA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI AMELA

AL

Anne LEBOUCHER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (10 juin 2024) · 2 ans

VL

Vincent LEBOUCHER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (10 juin 2024) · 2 ans

Établissements de SCI AMELA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76450 PaluelSiègeActif

    929 705 960 00011 · ouvert le 25 avril 2024 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI AMELA

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 juin 2024

  • Copie des statuts

Comptes annuels de SCI AMELA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI AMELA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI AMELA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI AMELA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

13 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI AMELA. Elles s'échelonnent de 2001 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI AMELA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI AMELA

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-06-10 · Début d'activité : 2024-04-25

  1. création

    Date d'effet : 10 juin 2024

Questions fréquentes sur SCI AMELA

Quel est le numéro SIREN de SCI AMELA ?

Le numéro SIREN de SCI AMELA est 929 705 960. Le SIRET de son siège social est 929 705 960 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68929705960.

Qui dirige SCI AMELA ?

SCI AMELA est dirigée par Anne LEBOUCHER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI AMELA ?

Le siège social de SCI AMELA est situé 92 CHE des Courses, 76450 Paluel.

SCI AMELA est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI AMELA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juin 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI AMELA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI AMELA.