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SCI ARBOUANS

Active
Siren876 450 388SCI25000 BESANCONCréée le 17 mai 1973
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions3 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
61,0 k€
Effectif
Non publié

SCI ARBOUANS est une SCI immatriculée le 17 mai 1973 sous le numéro SIREN 876 450 388. Elle est domiciliée 14 Che de la Jourande, 25000 Besancon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. ALAIN CASSARD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI ARBOUANS

Dénomination
SCI ARBOUANS
SIREN
876 450 388
SIRET (siège)
876 450 388 00023
N° TVA intracommunautaire
FR15876450388Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 876 450 388
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
60 979,61 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 mai 1973
Siège social
14 CHE DE LA JOURANDE, 25000, BESANCON
Établissements
2
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de SCI ARBOUANS

arbouans.fr

Objet social de SCI ARBOUANS

Acquisition d'immeubles etou droits immobiliers usage commercial professionnel habitation tous droits en vue de location gestion et administration desdits biens

Finances de SCI ARBOUANS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ARBOUANS

AC

ALAIN CASSARD

Gérant

Depuis la création (17 mai 1973) · 53 ans

A

A.C. INVEST

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

DF

Daniel Administrateur : CASSARD Alain Administrateur : CASSARD Corinne né ROUSSY Administrateur : CASSARD Marie Commissaire aux comptes titulaire : MORASCHETTI Guy Commissaire aux comptes suppléant : PRETRE Bernard FAIVRE

Directeur général, Président · de mars 2013 à avril 2013

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI ARBOUANS

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    876 450 388 00023 · ouvert le 06 juin 2014 · NAF 6820B

  • 25400 ARBOUANSActif

    876 450 388 00015 · ouvert le 15 septembre 1972 · NAF 4511Z

Documents juridiques de SCI ARBOUANS

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 mai 2024

  • Acte

Dépôt du 21 juillet 2014

  • Acte

Dépôt du 21 juillet 2014

  • Acte

Dépôt du 20 mars 2013

  • Acte

Dépôt du 13 mars 2013

  • Acte

Dépôt du 27 avril 1995

  • Acte

Comptes annuels de SCI ARBOUANS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ARBOUANS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ARBOUANS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ARBOUANS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ARBOUANS. Elles s'échelonnent de 1992 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ARBOUANS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ARBOUANS

13 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

  2. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculée le 2014-07-21 · Début d'activité : 2014-06-06

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

    Président du conseil d'administration, Directeur général : CASSARD Alain Administrateur : CASSARD Corinne né(e) ROUSSY Administrateur : CASSARD Marie Commissaire aux comptes titulaire : MORASCHETTI Guy Commissaire aux comptes suppléant : PRETRE Bernard

  6. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

    Directeur général, Président : FAIVRE Daniel Administrateur : CASSARD Alain Administrateur : CASSARD Corinne né(e) ROUSSY Administrateur : CASSARD Marie Commissaire aux comptes titulaire : MORASCHETTI Guy Commissaire aux comptes suppléant : PRETRE Bernard

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBELIARD

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBELIARD

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBELIARD

  1. création

    Date d'effet : 17 mai 1973

Questions fréquentes sur SCI ARBOUANS

Quel est le numéro SIREN de SCI ARBOUANS ?

Le numéro SIREN de SCI ARBOUANS est 876 450 388. Le SIRET de son siège social est 876 450 388 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15876450388.

Qui dirige SCI ARBOUANS ?

SCI ARBOUANS est dirigée par ALAIN CASSARD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ARBOUANS ?

Le siège social de SCI ARBOUANS est situé 14 Che de la Jourande, 25000 Besancon.

SCI ARBOUANS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ARBOUANS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 mai 1973. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ARBOUANS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ARBOUANS.

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