SCI ARBTH
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 932 814 841, SCI ARBTH est une SCI créée le 17 septembre 2024. Le siège social de l'entreprise se trouve 25 Le Beugnon, 25570 Grand'Combe-Châteleu. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Titouan BURGUNDER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI ARBTH
INSEE- Dénomination
- SCI ARBTH
- SIREN
- 932 814 841
- SIRET (siège)
- 932 814 841 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR64932814841Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 932 814 841
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 novembre 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 17 septembre 2024
- Siège social
- 25 Le Beugnon, 25570, Grand'Combe-Châteleu
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI ARBTH
La Société a pour objet l'acquisition d'immeubles et/ou droits immobiliers à usage commercial, professionnel ou d'habitation et de tous droits de jouissance en vue de la location ; le recours à tous modes de financement en vue de ces acquisitions, la gestion et l'administration desdits biens.
Finances de SCI ARBTH
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ARBTH
INSEEATH3B
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (17 septembre 2024) · 2 ans
Établissements de SCI ARBTH
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25570 Grand'Combe-ChâteleuSiègeActif
932 814 841 00015 · ouvert le 09 septembre 2024 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI ARBTH
INPI3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI ARBTH
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ARBTH. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI ARBTH
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ARBTH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI ARBTH n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ARBTH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI ARBTH
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-09-17 · Début d'activité : 2024-09-09
- création
Date d'effet : 17 septembre 2024
Questions fréquentes sur SCI ARBTH
Quel est le numéro SIREN de SCI ARBTH ?
Le numéro SIREN de SCI ARBTH est 932 814 841. Le SIRET de son siège social est 932 814 841 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64932814841.
Qui dirige SCI ARBTH ?
SCI ARBTH est dirigée par Titouan BURGUNDER, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI ARBTH ?
Le siège social de SCI ARBTH est situé 25 Le Beugnon, 25570 Grand'Combe-Châteleu.
SCI ARBTH est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ARBTH est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 septembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ARBTH est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ARBTH.
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