SCI ARVIVAL
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 750 319 469, SCI ARVIVAL est une SCI créée le 16 mars 2012. Son siège social est situé 19 rue Jean Jaures, 70300 Luxeuil-les-Bains. SCI ARVIVAL relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par MARIE-PIERRE AUBRY en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI ARVIVAL
INSEE- Dénomination
- SCI ARVIVAL
- SIREN
- 750 319 469
- SIRET (siège)
- 750 319 469 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR87750319469Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 750 319 469
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 16 mars 2012
- Siège social
- 19 RUE JEAN JAURES, 70300, LUXEUIL-LES-BAINS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI ARVIVAL
Propriété, mise en valeur, administration et exploitation par bail, location de tous immeubles et droits immobiliers détenus en pleine propriété, nue-propriété ou usufruit, par voie d'acquisition, d'apport, d'échange. Vente de ces mêmes biens et toutes opérations civiles se rattachant directement ou indirectement à cet objet et ne modifiant pas le caractère civil de la société.
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Finances de SCI ARVIVAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ARVIVAL
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (16 mars 2012) · 14 ans
Établissements de SCI ARVIVAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 70300 LUXEUIL-LES-BAINSSiègeActif
750 319 469 00011 · ouvert le 27 février 2012 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI ARVIVAL
INPIConformité de SCI ARVIVAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ARVIVAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI ARVIVAL. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 09 décembre 2025 · N° 2024005921
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ARVIVAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI ARVIVAL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-03-16 · Début d'activité : 2012-02-27
- création
Date d'effet : 16 mars 2012
Questions fréquentes sur SCI ARVIVAL
Quel est le numéro SIREN de SCI ARVIVAL ?
Le numéro SIREN de SCI ARVIVAL est 750 319 469. Le SIRET de son siège social est 750 319 469 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87750319469.
Qui dirige SCI ARVIVAL ?
SCI ARVIVAL est dirigée par MARIE-PIERRE AUBRY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI ARVIVAL ?
Le siège social de SCI ARVIVAL est situé 19 rue Jean Jaures, 70300 Luxeuil-les-Bains.
SCI ARVIVAL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ARVIVAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mars 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ARVIVAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ARVIVAL.
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