SCI ATELIER CHAMP-HETRE

Active

Siren333 881 985SCI39300 CHAMPAGNOLECréée le 01 juin 2005

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 777,49 €
Effectif: Non publié

SCI ATELIER CHAMP-HETRE est une SCI immatriculée le 1er juin 2005 sous le numéro SIREN 333 881 985. Son siège social est situé 48 rue Clemenceau, 39300 Champagnole. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par BERNARD HUGONNET en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI ATELIER CHAMP-HETRE

INSEE

Dénomination: SCI ATELIER CHAMP-HETRE
SIREN: 333 881 985
SIRET (siège): 333 881 985 00019
N° TVA intracommunautaire: FR08333881985Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 333 881 985
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Société civile immobilière
Capital social: 777,49 €
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 01 juin 2005
Siège social: 48 RUE CLEMENCEAU, 39300, CHAMPAGNOLE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SCI ATELIER CHAMP-HETRE

ACQUISITION, PROPRIETE, ADMINISTRATION, GESTION EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION OU AUTREMENT D'ENSEMBLES IMMOBILIERS, TOUTES OPERATIONS SE RATTACHANT DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT A L'OBJET SOCIAL

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Finances de SCI ATELIER CHAMP-HETRE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI ATELIER CHAMP-HETRE

INSEE

BERNARD HUGONNET

Gérant

Depuis la création (01 juin 2005) · 21 ans

Établissements de SCI ATELIER CHAMP-HETRE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

39300 CHAMPAGNOLESiègeActif
333 881 985 00019 · ouvert le 01 octobre 1985 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ATELIER CHAMP-HETRE

INPI

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de SCI ATELIER CHAMP-HETRE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ATELIER CHAMP-HETRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ATELIER CHAMP-HETRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ATELIER CHAMP-HETRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI ATELIER CHAMP-HETRE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ATELIER CHAMP-HETRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ATELIER CHAMP-HETRE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

18 mai 2024création
Date d'effet : 01 juin 2005

Questions fréquentes sur SCI ATELIER CHAMP-HETRE

Quel est le numéro SIREN de SCI ATELIER CHAMP-HETRE ?

Le numéro SIREN de SCI ATELIER CHAMP-HETRE est 333 881 985. Le SIRET de son siège social est 333 881 985 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08333881985.

Qui dirige SCI ATELIER CHAMP-HETRE ?

SCI ATELIER CHAMP-HETRE est dirigée par BERNARD HUGONNET, gérant.

Où se situe le siège social de SCI ATELIER CHAMP-HETRE ?

Le siège social de SCI ATELIER CHAMP-HETRE est situé 48 rue Clemenceau, 39300 Champagnole.