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SCI ATHOTIS

Active
Siren441 035 011SCI70300 Luxeuil-les-BainsCréée le 05 mars 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
130 k€
Effectif
Non publié

SCI ATHOTIS est une SCI immatriculée le 5 mars 2002 sous le numéro SIREN 441 035 011. Son siège social est situé 11 RUE 11 rue du Colonel Fabert, 70300 Luxeuil-les-Bains. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. ISABELLE HUSSON exerce les fonctions de liquidateur de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI ATHOTIS

Dénomination
SCI ATHOTIS
SIREN
441 035 011
SIRET (siège)
441 035 011 00010
N° TVA intracommunautaire
FR19441035011Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 035 011
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
129 600 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
05 mars 2002
Siège social
11 RUE 11 rue du Colonel Fabert, 70300, Luxeuil-les-Bains
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de SCI ATHOTIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI ATHOTIS

IH

ISABELLE HUSSON

Liquidateur

JS

JOEL SIMON

Autre

Établissements de SCI ATHOTIS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 70300 Luxeuil-les-BainsSiègeFermé

    441 035 011 00010 · ouvert le 23 janvier 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ATHOTIS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 mars 2021

  • Acte

Dépôt du 18 février 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI ATHOTIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ATHOTIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ATHOTIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ATHOTIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI ATHOTIS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ATHOTIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ATHOTIS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

    Liquidateur : FOURREAU Isabelle

  1. création

    Date d'effet : 05 mars 2002

Questions fréquentes sur SCI ATHOTIS

Quel est le numéro SIREN de SCI ATHOTIS ?

Le numéro SIREN de SCI ATHOTIS est 441 035 011. Le SIRET de son siège social est 441 035 011 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19441035011.

Qui dirige SCI ATHOTIS ?

SCI ATHOTIS est dirigée par ISABELLE HUSSON, liquidateur. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ATHOTIS ?

Le siège social de SCI ATHOTIS est situé 11 RUE 11 rue du Colonel Fabert, 70300 Luxeuil-les-Bains.

SCI ATHOTIS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ATHOTIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mars 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ATHOTIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ATHOTIS.

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