SCI ATS IMMOBILIER
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
SCI ATS IMMOBILIER est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 mars 2022, identifiée par le SIREN 911 744 779. Son siège social est situé 2 B rue du Bourbourey, 38550 Clonas-sur-Vareze. SCI ATS IMMOBILIER relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par QUENTIN PESME en qualité de autre.
Fiche d'identité de SCI ATS IMMOBILIER
INSEE- Dénomination
- SCI ATS IMMOBILIER
- SIREN
- 911 744 779
- SIRET (siège)
- 911 744 779 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR25911744779Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 911 744 779
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 25 mars 2022
- Siège social
- 2 B RUE DU BOURBOUREY, 38550, CLONAS-SUR-VAREZE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI ATS IMMOBILIER
Location et acquisition de tous biens immobiliers et mobiliers, construits ou à constuire, en plaine propriété ou en nue propriété ou usufruit
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Finances de SCI ATS IMMOBILIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ATS IMMOBILIER
INSEEÉtablissements de SCI ATS IMMOBILIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38550 CLONAS-SUR-VAREZESiègeActif
911 744 779 00016 · ouvert le 01 mars 2022 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI ATS IMMOBILIER
INPIConformité de SCI ATS IMMOBILIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ATS IMMOBILIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI ATS IMMOBILIER n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ATS IMMOBILIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI ATS IMMOBILIER
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2022-03-01
- création
Date d'effet : 25 mars 2022
Questions fréquentes sur SCI ATS IMMOBILIER
Quel est le numéro SIREN de SCI ATS IMMOBILIER ?
Le numéro SIREN de SCI ATS IMMOBILIER est 911 744 779. Le SIRET de son siège social est 911 744 779 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25911744779.
Qui dirige SCI ATS IMMOBILIER ?
SCI ATS IMMOBILIER est dirigée par QUENTIN PESME, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI ATS IMMOBILIER ?
Le siège social de SCI ATS IMMOBILIER est situé 2 B rue du Bourbourey, 38550 Clonas-sur-Vareze.
SCI ATS IMMOBILIER est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ATS IMMOBILIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mars 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ATS IMMOBILIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ATS IMMOBILIER.
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