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SCI ATS IMMOBILIER

Active
Siren911 744 779SCI38550 CLONAS-SUR-VAREZECréée le 25 mars 2022

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

SCI ATS IMMOBILIER est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 mars 2022, identifiée par le SIREN 911 744 779. Son siège social est situé 2 B rue du Bourbourey, 38550 Clonas-sur-Vareze. SCI ATS IMMOBILIER relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par QUENTIN PESME en qualité de autre.

Fiche d'identité de SCI ATS IMMOBILIER

Dénomination
SCI ATS IMMOBILIER
SIREN
911 744 779
SIRET (siège)
911 744 779 00016
N° TVA intracommunautaire
FR25911744779Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 911 744 779
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
25 mars 2022
Siège social
2 B RUE DU BOURBOUREY, 38550, CLONAS-SUR-VAREZE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI ATS IMMOBILIER

Location et acquisition de tous biens immobiliers et mobiliers, construits ou à constuire, en plaine propriété ou en nue propriété ou usufruit

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Finances de SCI ATS IMMOBILIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI ATS IMMOBILIER

QP

QUENTIN PESME

Autre

Depuis la création (25 mars 2022) · 4 ans

DT

DELPHINE TAMOS

Autre

Depuis la création (25 mars 2022) · 4 ans

Établissements de SCI ATS IMMOBILIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38550 CLONAS-SUR-VAREZESiègeActif

    911 744 779 00016 · ouvert le 01 mars 2022 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ATS IMMOBILIER

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 mars 2022

  • Acte

Conformité de SCI ATS IMMOBILIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ATS IMMOBILIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI ATS IMMOBILIER n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ATS IMMOBILIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI ATS IMMOBILIER

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2022-03-01

  1. création

    Date d'effet : 25 mars 2022

Questions fréquentes sur SCI ATS IMMOBILIER

Quel est le numéro SIREN de SCI ATS IMMOBILIER ?

Le numéro SIREN de SCI ATS IMMOBILIER est 911 744 779. Le SIRET de son siège social est 911 744 779 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25911744779.

Qui dirige SCI ATS IMMOBILIER ?

SCI ATS IMMOBILIER est dirigée par QUENTIN PESME, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ATS IMMOBILIER ?

Le siège social de SCI ATS IMMOBILIER est situé 2 B rue du Bourbourey, 38550 Clonas-sur-Vareze.

SCI ATS IMMOBILIER est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ATS IMMOBILIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mars 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ATS IMMOBILIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ATS IMMOBILIER.