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SCI AU SOLEIL

Active
Siren501 115 927SCI38850 CHARAVINESCréée le 26 novembre 2007

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions19 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 501 115 927, SCI AU SOLEIL est une SCI créée le 26 novembre 2007. Le siège social de l'entreprise se trouve 20 rue du Bessey, 38850 Charavines. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par MARTINE BOIVEAU en qualité de autre.

Fiche d'identité de SCI AU SOLEIL

Dénomination
SCI AU SOLEIL
SIREN
501 115 927
SIRET (siège)
501 115 927 00011
N° TVA intracommunautaire
FR83501115927Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 501 115 927
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 mars 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
26 novembre 2007
Siège social
20 RUE DU BESSEY, 38850, CHARAVINES
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCI AU SOLEIL

Acquisition, administration et gestion d'immeubles et biens immobiliers.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI AU SOLEIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI AU SOLEIL

MB

MARTINE BOIVEAU

Autre

Depuis la création (26 novembre 2007) · 18 ans

MH

MARC HEDON

Autre

Depuis la création (26 novembre 2007) · 18 ans

Établissements de SCI AU SOLEIL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38850 CHARAVINESSiègeActif

    501 115 927 00011 · ouvert le 06 novembre 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI AU SOLEIL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 novembre 2007

  • Acte

Conformité de SCI AU SOLEIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI AU SOLEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

19 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI AU SOLEIL. Elles s'échelonnent de 2011 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI AU SOLEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI AU SOLEIL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BOURGOIN-JALLIEU

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2007-11-06

  1. création

    Date d'effet : 26 novembre 2007

Questions fréquentes sur SCI AU SOLEIL

Quel est le numéro SIREN de SCI AU SOLEIL ?

Le numéro SIREN de SCI AU SOLEIL est 501 115 927. Le SIRET de son siège social est 501 115 927 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83501115927.

Qui dirige SCI AU SOLEIL ?

SCI AU SOLEIL est dirigée par MARTINE BOIVEAU, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI AU SOLEIL ?

Le siège social de SCI AU SOLEIL est situé 20 rue du Bessey, 38850 Charavines.

SCI AU SOLEIL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI AU SOLEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 novembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI AU SOLEIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI AU SOLEIL.

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