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SCI AXIOME

Active
Siren442 831 087SCI25000 BESANCONCréée le 23 juillet 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions30 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI AXIOME est une SCI immatriculée le 23 juillet 2002 sous le numéro SIREN 442 831 087. Elle est domiciliée rue Madeleine Bres, 25000 Besancon. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par ERIC MOUSSIER, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI AXIOME

Dénomination
SCI AXIOME
SIREN
442 831 087
SIRET (siège)
442 831 087 00014
N° TVA intracommunautaire
FR91442831087Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 831 087
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
23 juillet 2002
Siège social
RUE MADELEINE BRES, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI AXIOME

L'ACQUISITION, L'ADMINISTRATION ET LA GESTION PAR LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES ET BIENS IMMOBILIERS.

Finances de SCI AXIOME

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI AXIOME

EM

ERIC MOUSSIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 juillet 2002) · 24 ans

Établissements de SCI AXIOME

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    442 831 087 00014 · ouvert le 09 juillet 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI AXIOME

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 juillet 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI AXIOME

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI AXIOME. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI AXIOME

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI AXIOME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

30 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI AXIOME. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI AXIOME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI AXIOME

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 juillet 2002

Questions fréquentes sur SCI AXIOME

Quel est le numéro SIREN de SCI AXIOME ?

Le numéro SIREN de SCI AXIOME est 442 831 087. Le SIRET de son siège social est 442 831 087 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91442831087.

Qui dirige SCI AXIOME ?

SCI AXIOME est dirigée par ERIC MOUSSIER, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de SCI AXIOME ?

Le siège social de SCI AXIOME est situé rue Madeleine Bres, 25000 Besancon.

SCI AXIOME est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI AXIOME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 juillet 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI AXIOME est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI AXIOME.

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