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SCI BARBEROUSSE

Active
Siren400 924 569SCI25000 BESANCONCréée le 21 février 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions16 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
107 k€
Effectif
Non publié

SCI BARBEROUSSE est une SCI immatriculée le 21 février 2012 sous le numéro SIREN 400 924 569. Son siège social est situé 6 rue de Belfort, 25000 Besancon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par VERONIQUE MALCUIT DUFFET, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI BARBEROUSSE

Dénomination
SCI BARBEROUSSE
SIREN
400 924 569
SIRET (siège)
400 924 569 00025
N° TVA intracommunautaire
FR06400924569Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 400 924 569
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
106 714,31 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
21 février 2012
Siège social
6 RUE DE BELFORT, 25000, BESANCON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI BARBEROUSSE

L'achat d'immeubles batis ou non batis la construction d'immeubles batis à usage professionnel commercial ou d'habitation en vue de la location la vente de tout ou partie de l'objet social ou de autre biens

Finances de SCI BARBEROUSSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BARBEROUSSE

MB

MICHEL BITARD

Autre

Depuis la création (21 février 2012) · 14 ans

VM

VERONIQUE MALCUIT DUFFET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 février 2012) · 14 ans

Établissements de SCI BARBEROUSSE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    400 924 569 00025 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 6820B

  • 39100 DOLEFermé

    400 924 569 00017 · ouvert le 05 mai 1995 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BARBEROUSSE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 février 2012

  • Acte

Dépôt du 21 février 2012

  • Acte

Dépôt du 31 décembre 1996

  • Acte

Dépôt du 05 mai 1995

  • Acte

Comptes annuels de SCI BARBEROUSSE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BARBEROUSSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BARBEROUSSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BARBEROUSSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

16 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BARBEROUSSE. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BARBEROUSSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BARBEROUSSE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculée le 2012-02-21 · Début d'activité : 2012-01-01

  1. création

    Date d'effet : 21 février 2012

Questions fréquentes sur SCI BARBEROUSSE

Quel est le numéro SIREN de SCI BARBEROUSSE ?

Le numéro SIREN de SCI BARBEROUSSE est 400 924 569. Le SIRET de son siège social est 400 924 569 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06400924569.

Qui dirige SCI BARBEROUSSE ?

SCI BARBEROUSSE est dirigée par VERONIQUE MALCUIT DUFFET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BARBEROUSSE ?

Le siège social de SCI BARBEROUSSE est situé 6 rue de Belfort, 25000 Besancon.

SCI BARBEROUSSE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BARBEROUSSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 février 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BARBEROUSSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BARBEROUSSE.

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