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SCI BEAUSEJOUR

Active
Siren383 557 683Société civile91390 MORSANG-SUR-ORGECréée le 06 novembre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions68 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,0 k€
Effectif
Non publié

SCI BEAUSEJOUR est une société civile immatriculée le 6 novembre 1991 sous le numéro SIREN 383 557 683. Son siège social est situé 12 av du Muguet, 91390 Morsang-sur-Orge. L'entreprise déclare le code NAF 6832A comme activité principale. La direction est assurée par M VANDENBERGHE ROBERT en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI BEAUSEJOUR

Dénomination
SCI BEAUSEJOUR
SIREN
383 557 683
SIRET (siège)
383 557 683 00018
N° TVA intracommunautaire
FR85383557683Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 557 683
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
3 048,98 €
Code NAF / APE
6832A
Date de création
06 novembre 1991
Siège social
12 AV DU MUGUET, 91390, MORSANG-SUR-ORGE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BEAUSEJOUR

L acquisition de tous immeubles, l édification de toutes constructions sur ces immeubles

Finances de SCI BEAUSEJOUR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BEAUSEJOUR

M

M VANDENBERGHE ROBERT

Gérant

Depuis la création (06 novembre 1991) · 34 ans

Établissements de SCI BEAUSEJOUR

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91390 MORSANG-SUR-ORGESiègeActif

    383 557 683 00018 · ouvert le 04 novembre 1991 · NAF 6832A

Documents juridiques de SCI BEAUSEJOUR

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI BEAUSEJOUR

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BEAUSEJOUR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BEAUSEJOUR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BEAUSEJOUR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

68 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BEAUSEJOUR. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BEAUSEJOUR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BEAUSEJOUR

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 novembre 1991

Questions fréquentes sur SCI BEAUSEJOUR

Quel est le numéro SIREN de SCI BEAUSEJOUR ?

Le numéro SIREN de SCI BEAUSEJOUR est 383 557 683. Le SIRET de son siège social est 383 557 683 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85383557683.

Qui dirige SCI BEAUSEJOUR ?

SCI BEAUSEJOUR est dirigée par M VANDENBERGHE ROBERT, gérant.

Où se situe le siège social de SCI BEAUSEJOUR ?

Le siège social de SCI BEAUSEJOUR est situé 12 av du Muguet, 91390 Morsang-sur-Orge.

SCI BEAUSEJOUR est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BEAUSEJOUR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 novembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BEAUSEJOUR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BEAUSEJOUR.

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