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SCI BEAUSOLEIL-BLANC

Active
Siren799 016 209SCI25480 MISEREY-SALINESCréée le 10 décembre 2013

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

SCI BEAUSOLEIL-BLANC est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 décembre 2013, identifiée par le SIREN 799 016 209. Elle est domiciliée 8 Sq des Cerisiers, 25480 Miserey-Salines. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par EMMANUEL BLANC en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI BEAUSOLEIL-BLANC

Dénomination
SCI BEAUSOLEIL-BLANC
SIREN
799 016 209
SIRET (siège)
799 016 209 00022
N° TVA intracommunautaire
FR62799016209Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 799 016 209
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
10 décembre 2013
Siège social
8 SQ DES CERISIERS, 25480, MISEREY-SALINES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI BEAUSOLEIL-BLANC

Acquisition, administration et gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers

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Finances de SCI BEAUSOLEIL-BLANC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI BEAUSOLEIL-BLANC

EB

EMMANUEL BLANC

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juin 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 juin 2021

Anciens dirigeants (1)

CB

Christelle Gérant BEAUSOLEIL

Gérant, Associé · de décembre 2013 à juin 2021

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI BEAUSOLEIL-BLANC

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25480 MISEREY-SALINESSiègeActif

    799 016 209 00022 · ouvert le 27 novembre 2013 · NAF 6820B

  • 25480 MISEREY-SALINESFermé

    799 016 209 00014 · ouvert le 27 novembre 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BEAUSOLEIL-BLANC

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 juin 2021

  • Acte

Dépôt du 10 décembre 2013

  • Acte

Conformité de SCI BEAUSOLEIL-BLANC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BEAUSOLEIL-BLANC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BEAUSOLEIL-BLANC n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BEAUSOLEIL-BLANC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI BEAUSOLEIL-BLANC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Gérant, Associé : BLANC Emmanuel

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-12-10 · Début d'activité : 2013-11-27

  1. création

    Date d'effet : 10 décembre 2013

Questions fréquentes sur SCI BEAUSOLEIL-BLANC

Quel est le numéro SIREN de SCI BEAUSOLEIL-BLANC ?

Le numéro SIREN de SCI BEAUSOLEIL-BLANC est 799 016 209. Le SIRET de son siège social est 799 016 209 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62799016209.

Qui dirige SCI BEAUSOLEIL-BLANC ?

SCI BEAUSOLEIL-BLANC est dirigée par EMMANUEL BLANC, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de SCI BEAUSOLEIL-BLANC ?

Le siège social de SCI BEAUSOLEIL-BLANC est situé 8 Sq des Cerisiers, 25480 Miserey-Salines.

SCI BEAUSOLEIL-BLANC est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BEAUSOLEIL-BLANC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 décembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BEAUSOLEIL-BLANC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BEAUSOLEIL-BLANC.