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SCI BELBAL

Fermée
Siren377 627 997SCI90140 BOUROGNERadiée le 18 février 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
91,5 k€
Effectif
Non publié

SCI BELBAL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 avril 1990, identifiée par le SIREN 377 627 997. Elle est domiciliée 15 rue 15 rue de Charmois Bourogne, 90140 Bourogne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par PATRICK ROBERT, gérant. SCI BELBAL a été radiée le 18 février 2022 et n'exerce plus d'activité.

Fiche d'identité de SCI BELBAL

Dénomination
SCI BELBAL
SIREN
377 627 997
SIRET (siège)
377 627 997 00010
N° TVA intracommunautaire
FR51377627997Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 377 627 997
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 28 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
91 469,41 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
05 avril 1990
Date de radiation
18 février 2022
Siège social
15 RUE 15 RUE DE CHARMOIS BOUROGNE, 90140, BOUROGNE
Établissements
1
Statut
Fermée

Finances de SCI BELBAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BELBAL

MP

MARIE PRUDHON

Autre

Depuis la création (05 avril 1990) · 36 ans

PR

PATRICK ROBERT

Gérant

Depuis la création (05 avril 1990) · 36 ans

Établissements de SCI BELBAL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 90140 BOUROGNESiègeFermé

    377 627 997 00010 · ouvert le 12 mars 1990 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI BELBAL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 juillet 1996

  • Acte

Comptes annuels de SCI BELBAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BELBAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BELBAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BELBAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI BELBAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BELBAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort

  1. radiation

    Date d'effet : 18 février 2022

Questions fréquentes sur SCI BELBAL

Quel est le numéro SIREN de SCI BELBAL ?

Le numéro SIREN de SCI BELBAL est 377 627 997. Le SIRET de son siège social est 377 627 997 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51377627997.

Qui dirige SCI BELBAL ?

SCI BELBAL est dirigée par PATRICK ROBERT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BELBAL ?

Le siège social de SCI BELBAL est situé 15 rue 15 rue de Charmois Bourogne, 90140 Bourogne.

SCI BELBAL est-elle toujours en activité ?

Non, SCI BELBAL n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 18 février 2022.

SCI BELBAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BELBAL.

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