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SCI BELLEMAISON

Active
Siren378 924 385SCI27330 LA VIEILLE-LYRECréée le 31 juillet 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
152,45 €
Effectif
Non publié

SCI BELLEMAISON est une SCI immatriculée le 31 juillet 1990 sous le numéro SIREN 378 924 385. Elle est domiciliée La Bourgeraie, 27330 La Vieille-Lyre. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. La direction est assurée par JOSIANE GOURGUET en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI BELLEMAISON

Dénomination
SCI BELLEMAISON
SIREN
378 924 385
SIRET (siège)
378 924 385 00016
N° TVA intracommunautaire
FR00378924385Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 924 385
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
31 juillet 1990
Siège social
LA BOURGERAIE, 27330, LA VIEILLE-LYRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BELLEMAISON

Location de logements

Finances de SCI BELLEMAISON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BELLEMAISON

JG

JOSIANE GOURGUET

Gérant

Depuis la création (31 juillet 1990) · 36 ans

S

SCI JEAN MERMOZ

Autre

Depuis la création (31 juillet 1990) · 36 ans

Établissements de SCI BELLEMAISON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 27330 LA VIEILLE-LYRESiègeActif

    378 924 385 00016 · ouvert le 31 mai 1988 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI BELLEMAISON

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI BELLEMAISON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BELLEMAISON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BELLEMAISON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BELLEMAISON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BELLEMAISON n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BELLEMAISON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BELLEMAISON

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 juillet 1990

Questions fréquentes sur SCI BELLEMAISON

Quel est le numéro SIREN de SCI BELLEMAISON ?

Le numéro SIREN de SCI BELLEMAISON est 378 924 385. Le SIRET de son siège social est 378 924 385 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00378924385.

Qui dirige SCI BELLEMAISON ?

SCI BELLEMAISON est dirigée par JOSIANE GOURGUET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BELLEMAISON ?

Le siège social de SCI BELLEMAISON est situé La Bourgeraie, 27330 La Vieille-Lyre.

SCI BELLEMAISON est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BELLEMAISON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 juillet 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BELLEMAISON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BELLEMAISON.

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