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SCI BOIS BRIAND

Active
Siren331 398 677SCI44230 SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRECréée le 02 août 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,6 k€
Effectif
Non publié

SCI BOIS BRIAND est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 août 2002, identifiée par le SIREN 331 398 677. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 rue du Jasmin, 44230 Saint-Sebastien-sur-Loire. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par MICHELLE BRAUD, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI BOIS BRIAND

Dénomination
SCI BOIS BRIAND
SIREN
331 398 677
SIRET (siège)
331 398 677 00046
N° TVA intracommunautaire
FR72331398677Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 331 398 677
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
7 622,45 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
02 août 2002
Siège social
9 RUE DU JASMIN, 44230, SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRE
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de SCI BOIS BRIAND

Acquisition d'immeubles propriétés

Finances de SCI BOIS BRIAND

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BOIS BRIAND

MB

MICHELLE BRAUD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 août 2002) · 24 ans

RB

ROBERT BRAUD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 août 2002) · 24 ans

Établissements de SCI BOIS BRIAND

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 44230 SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRESiègeActif

    331 398 677 00046 · ouvert le 07 mars 2002 · NAF 6820B

  • 85260 L'HERBERGEMENTFermé

    331 398 677 00012 · ouvert le 01 janvier 1985 · NAF 702C

  • 85100 LES SABLES D'OLONNEFermé

    331 398 677 00020 · ouvert le 01 janvier 1999 · NAF 702C

  • 44980 SAINTE-LUCE-SUR-LOIREFermé

    331 398 677 00038 · ouvert le 07 mars 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BOIS BRIAND

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 février 2022

  • Acte

Dépôt du 02 août 2002

  • Acte

Dépôt du 17 février 1999

  • Acte

Comptes annuels de SCI BOIS BRIAND

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BOIS BRIAND. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BOIS BRIAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BOIS BRIAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BOIS BRIAND n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BOIS BRIAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BOIS BRIAND

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

    modification du Gérant associé indéfiniment responsable Braud, Michelle Marguerite ; modification du Gérant associé indéfiniment responsable Braud, Robert Pierre Michel

  1. création

    Date d'effet : 02 août 2002

Questions fréquentes sur SCI BOIS BRIAND

Quel est le numéro SIREN de SCI BOIS BRIAND ?

Le numéro SIREN de SCI BOIS BRIAND est 331 398 677. Le SIRET de son siège social est 331 398 677 00046. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72331398677.

Qui dirige SCI BOIS BRIAND ?

SCI BOIS BRIAND est dirigée par MICHELLE BRAUD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BOIS BRIAND ?

Le siège social de SCI BOIS BRIAND est situé 9 rue du Jasmin, 44230 Saint-Sebastien-sur-Loire.

SCI BOIS BRIAND est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BOIS BRIAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 août 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BOIS BRIAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BOIS BRIAND.

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