SCI BONNOT JS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI BONNOT JS est une SCI immatriculée le 6 janvier 2017 sous le numéro SIREN 824 768 691. Elle est domiciliée 100 av du Marechal de Lattre de Tassigny Tassigny, 25210 Le Russey. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par EMMANUEL BONNOT, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI BONNOT JS
INSEE- Dénomination
- SCI BONNOT JS
- SIREN
- 824 768 691
- SIRET (siège)
- 824 768 691 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR15824768691Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 824 768 691
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 06 janvier 2017
- Siège social
- 100 AV DU MARECHAL DE LATTRE DE TASSIGNY TASSIGNY, 25210, LE RUSSEY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BONNOT JS
Acquisition, administration, gestion par voie de location de tous biens immobiliers, y compris à usage professionnel, mise à disposition des biens immobiliers, propriété de la SCI, au profit de tous les associés.
Finances de SCI BONNOT JS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BONNOT JS
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis juillet 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 juillet 2020
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis juillet 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 juillet 2020
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis juillet 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 juillet 2020
Anciens dirigeants (2)
Gérant, Associé indéfiniment responsable · de janvier 2017 à juillet 2020
Marie-Claude né MARGUET CHAPATTE
Gérant, Associé indéfiniment responsable · de janvier 2017 à juillet 2020
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI BONNOT JS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25210 LE RUSSEYSiègeActif
824 768 691 00019 · ouvert le 02 janvier 2017 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BONNOT JS
INPI13 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI BONNOT JS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BONNOT JS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BONNOT JS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BONNOT JS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BONNOT JS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BONNOT JS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BONNOT JS
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAvis d’annulationAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Gérant, Associé indéfiniment responsable : BONNOT Emmanuel Jean-Charles ; Associé indéfiniment responsable : VUILLEMIN Severine Marie-Claire ; Associé indéfiniment responsable : BONNOT Joackim Gabriel
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-01-06 · Début d'activité : 2017-01-02
- création
Date d'effet : 06 janvier 2017
Questions fréquentes sur SCI BONNOT JS
Quel est le numéro SIREN de SCI BONNOT JS ?
Le numéro SIREN de SCI BONNOT JS est 824 768 691. Le SIRET de son siège social est 824 768 691 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15824768691.
Qui dirige SCI BONNOT JS ?
SCI BONNOT JS est dirigée par EMMANUEL BONNOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BONNOT JS ?
Le siège social de SCI BONNOT JS est situé 100 av du Marechal de Lattre de Tassigny Tassigny, 25210 Le Russey.
SCI BONNOT JS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BONNOT JS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 janvier 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BONNOT JS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BONNOT JS.
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