SCI BOULE DE NEIGE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 107 k€
SCI BOULE DE NEIGE est une SCI immatriculée le 15 septembre 1994 sous le numéro SIREN 398 343 376. Son siège social est situé Col des Saisies le Byblos, 73620 Hauteluce. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par ELIANE BAPTENDIER, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI BOULE DE NEIGE
INSEE- Dénomination
- SCI BOULE DE NEIGE
- SIREN
- 398 343 376
- SIRET (siège)
- 398 343 376 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR34398343376Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 398 343 376
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 106 714,31 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 15 septembre 1994
- Siège social
- COL DES SAISIES LE BYBLOS, 73620, HAUTELUCE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BOULE DE NEIGE
PROPRIETE PAR ACHAT, ECHANGE OU APPORT EN SOCIETE DE TOUS BIENS ET DROITS MOBILIERS OU IMMOBILIERS, L'ADMINISTRATION ET L'EXPLOITATION PAR BAIL OU LOCATION DES BIENS CI DESSUS ACQUIS
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCI BOULE DE NEIGE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BOULE DE NEIGE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (15 septembre 1994) · 32 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (15 septembre 1994) · 32 ans
Établissements de SCI BOULE DE NEIGE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 73620 HAUTELUCESiègeActif
398 343 376 00016 · ouvert le 15 septembre 1994 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BOULE DE NEIGE
INPIConformité de SCI BOULE DE NEIGE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BOULE DE NEIGE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BOULE DE NEIGE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2016. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 10 mai 2016 · N° 14-29.453
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 2 - Chambre 7
Décision du 14 décembre 2011 · N° 10/19109
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 04 mars 1998 · N° 97-80.776
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 04 janvier 1989 · N° 87-15.982
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BOULE DE NEIGE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI BOULE DE NEIGE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 septembre 1994
Questions fréquentes sur SCI BOULE DE NEIGE
Quel est le numéro SIREN de SCI BOULE DE NEIGE ?
Le numéro SIREN de SCI BOULE DE NEIGE est 398 343 376. Le SIRET de son siège social est 398 343 376 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34398343376.
Qui dirige SCI BOULE DE NEIGE ?
SCI BOULE DE NEIGE est dirigée par ELIANE BAPTENDIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BOULE DE NEIGE ?
Le siège social de SCI BOULE DE NEIGE est situé Col des Saisies le Byblos, 73620 Hauteluce.
SCI BOULE DE NEIGE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BOULE DE NEIGE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 septembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BOULE DE NEIGE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BOULE DE NEIGE.
Entreprises similaires
Même activité (location de terrains et d'autres biens immobiliers) à Hauteluce
- LES LODGES73620 HauteluceCA 198 k€
- JENS73620 Hauteluce
- MONT-THABOR73620 Hauteluce
- SQUARE ROOTS73620 HauteluceCA 141 k€
- SCI DES LIAUDES73620 Hauteluce
- L'OUTREY73620 Hauteluce
- DPN BAL73620 Hauteluce
- CESARINE73620 Hauteluce
- BRICHIMMO73620 Hauteluce
- LE CAPUCIN73620 Hauteluce
Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers
Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B
Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Hauteluce
Entreprises du même secteur à Hauteluce
Entreprises à Hauteluce
Toutes les entreprises à Hauteluce
Exportez toutes les entreprises « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » de la Savoie en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.
Voir et exporterCes données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.
