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SCI BOURGEOIS LES CABOULES

Active
Siren815 212 972SCI39400 BELLEFONTAINECréée le 12 décembre 2015

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
151 k€

SCI BOURGEOIS LES CABOULES est une SCI immatriculée le 12 décembre 2015 sous le numéro SIREN 815 212 972. Le siège social de l'entreprise se trouve 4811 Rte des Fontaines sous la Cote, 39400 Bellefontaine. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). MARC BOURGEOIS exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI BOURGEOIS LES CABOULES

Dénomination
SCI BOURGEOIS LES CABOULES
SIREN
815 212 972
SIRET (siège)
815 212 972 00013
N° TVA intracommunautaire
FR44815212972Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 815 212 972
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 mars 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
151 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
12 décembre 2015
Siège social
4811 RTE DES FONTAINES SOUS LA COTE, 39400, BELLEFONTAINE
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCI BOURGEOIS LES CABOULES

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Finances de SCI BOURGEOIS LES CABOULES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI BOURGEOIS LES CABOULES

MB

MARC BOURGEOIS

Autre

Depuis la création (12 décembre 2015) · 10 ans

PB

PHILIPPE BOURGEOIS

Autre

Depuis la création (12 décembre 2015) · 10 ans

PB

PIERRE BOURGEOIS

Autre

Depuis la création (12 décembre 2015) · 10 ans

PP

PASCALE PICHT

Autre

Depuis la création (12 décembre 2015) · 10 ans

Établissements de SCI BOURGEOIS LES CABOULES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39400 BELLEFONTAINESiègeActif

    815 212 972 00013 · ouvert le 12 décembre 2015 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BOURGEOIS LES CABOULES

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 septembre 2016

  • Acte

Dépôt du 12 décembre 2015

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Conformité de SCI BOURGEOIS LES CABOULES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BOURGEOIS LES CABOULES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BOURGEOIS LES CABOULES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BOURGEOIS LES CABOULES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI BOURGEOIS LES CABOULES

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-12-12

  1. création

    Date d'effet : 12 décembre 2015

Questions fréquentes sur SCI BOURGEOIS LES CABOULES

Quel est le numéro SIREN de SCI BOURGEOIS LES CABOULES ?

Le numéro SIREN de SCI BOURGEOIS LES CABOULES est 815 212 972. Le SIRET de son siège social est 815 212 972 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44815212972.

Qui dirige SCI BOURGEOIS LES CABOULES ?

SCI BOURGEOIS LES CABOULES est dirigée par MARC BOURGEOIS, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BOURGEOIS LES CABOULES ?

Le siège social de SCI BOURGEOIS LES CABOULES est situé 4811 Rte des Fontaines sous la Cote, 39400 Bellefontaine.

SCI BOURGEOIS LES CABOULES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BOURGEOIS LES CABOULES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 décembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BOURGEOIS LES CABOULES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BOURGEOIS LES CABOULES.