SCI BOURGEOIS LES CABOULES
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 151 k€
SCI BOURGEOIS LES CABOULES est une SCI immatriculée le 12 décembre 2015 sous le numéro SIREN 815 212 972. Le siège social de l'entreprise se trouve 4811 Rte des Fontaines sous la Cote, 39400 Bellefontaine. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). MARC BOURGEOIS exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI BOURGEOIS LES CABOULES
INSEE- Dénomination
- SCI BOURGEOIS LES CABOULES
- SIREN
- 815 212 972
- SIRET (siège)
- 815 212 972 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR44815212972Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 815 212 972
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 12 mars 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 151 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 12 décembre 2015
- Siège social
- 4811 RTE DES FONTAINES SOUS LA COTE, 39400, BELLEFONTAINE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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INSEEÉtablissements de SCI BOURGEOIS LES CABOULES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 39400 BELLEFONTAINESiègeActif
815 212 972 00013 · ouvert le 12 décembre 2015 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BOURGEOIS LES CABOULES
INPI10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCI BOURGEOIS LES CABOULES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BOURGEOIS LES CABOULES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BOURGEOIS LES CABOULES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BOURGEOIS LES CABOULES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI BOURGEOIS LES CABOULES
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 12 décembre 2015
Questions fréquentes sur SCI BOURGEOIS LES CABOULES
Quel est le numéro SIREN de SCI BOURGEOIS LES CABOULES ?
Le numéro SIREN de SCI BOURGEOIS LES CABOULES est 815 212 972. Le SIRET de son siège social est 815 212 972 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44815212972.
Qui dirige SCI BOURGEOIS LES CABOULES ?
SCI BOURGEOIS LES CABOULES est dirigée par MARC BOURGEOIS, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BOURGEOIS LES CABOULES ?
Le siège social de SCI BOURGEOIS LES CABOULES est situé 4811 Rte des Fontaines sous la Cote, 39400 Bellefontaine.
SCI BOURGEOIS LES CABOULES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BOURGEOIS LES CABOULES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 décembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BOURGEOIS LES CABOULES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BOURGEOIS LES CABOULES.
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