SCI BOUSSIERES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 48,8 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 384 271 847, SCI BOUSSIERES est une SCI créée le 4 mai 2006. Son siège social est situé 6 rue de Boussieres, 39800 Poligny. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. MARIE RUIS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI BOUSSIERES
INSEE- Dénomination
- SCI BOUSSIERES
- SIREN
- 384 271 847
- SIRET (siège)
- 384 271 847 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR41384271847Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 384 271 847
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 48 783,69 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 04 mai 2006
- Siège social
- 6 RUE DE BOUSSIERES, 39800, POLIGNY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BOUSSIERES
ACQUISITION, PROPRIETE, ENTRETIEN, ADMNISTRATION ET EXPLOITATION D'IMMEUBLES
Finances de SCI BOUSSIERES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BOUSSIERES
INSEEÉtablissements de SCI BOUSSIERES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 39800 POLIGNYSiègeActif
384 271 847 00012 · ouvert le 10 janvier 1992 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI BOUSSIERES
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI BOUSSIERES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BOUSSIERES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BOUSSIERES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BOUSSIERES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI BOUSSIERES. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, procédure orale
Décision du 15 mai 2025 · N° 24/01228
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BOUSSIERES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BOUSSIERES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 mai 2006
Questions fréquentes sur SCI BOUSSIERES
Quel est le numéro SIREN de SCI BOUSSIERES ?
Le numéro SIREN de SCI BOUSSIERES est 384 271 847. Le SIRET de son siège social est 384 271 847 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41384271847.
Qui dirige SCI BOUSSIERES ?
SCI BOUSSIERES est dirigée par MARIE RUIS, gérant.
Où se situe le siège social de SCI BOUSSIERES ?
Le siège social de SCI BOUSSIERES est situé 6 rue de Boussieres, 39800 Poligny.
SCI BOUSSIERES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BOUSSIERES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 mai 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BOUSSIERES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BOUSSIERES.
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