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SCI DE L ARCHE

Active
Siren334 686 979SCI39800 POLIGNYCréée le 01 juin 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions19 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI DE L ARCHE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juin 2005, identifiée par le SIREN 334 686 979. Le siège social de l'entreprise se trouve 31 rue d’Archemey, 39800 Poligny. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. JEAN-MICHEL CREUS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DE L ARCHE

Dénomination
SCI DE L ARCHE
SIREN
334 686 979
SIRET (siège)
334 686 979 00017
N° TVA intracommunautaire
FR78334686979Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 334 686 979
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 juin 2005
Siège social
31 RUE D’ARCHEMEY, 39800, POLIGNY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DE L ARCHE

ACQUISITION, PROPRIETE, GESTION, ADMINISTRATION ET EXPLOITATION, PAR BAIL, LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES, BATIS OU BATIS

Finances de SCI DE L ARCHE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DE L ARCHE

MC

MARIE-LOUISE CLER

Autre

Depuis la création (01 juin 2005) · 21 ans

IC

ISABELLE CREUS

Autre

Depuis la création (01 juin 2005) · 21 ans

XC

XAVIER CREUS

Autre

Depuis la création (01 juin 2005) · 21 ans

CC

CATHERINE CREUS

Autre

Depuis la création (01 juin 2005) · 21 ans

JC

JEAN-MICHEL CREUS

Gérant

Depuis la création (01 juin 2005) · 21 ans

Établissements de SCI DE L ARCHE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39800 POLIGNYSiègeActif

    334 686 979 00017 · ouvert le 01 janvier 1986 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DE L ARCHE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI DE L ARCHE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DE L ARCHE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DE L ARCHE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE L ARCHE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

19 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DE L ARCHE. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE L ARCHE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DE L ARCHE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2005

Questions fréquentes sur SCI DE L ARCHE

Quel est le numéro SIREN de SCI DE L ARCHE ?

Le numéro SIREN de SCI DE L ARCHE est 334 686 979. Le SIRET de son siège social est 334 686 979 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78334686979.

Qui dirige SCI DE L ARCHE ?

SCI DE L ARCHE est dirigée par JEAN-MICHEL CREUS, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DE L ARCHE ?

Le siège social de SCI DE L ARCHE est situé 31 rue d’Archemey, 39800 Poligny.

SCI DE L ARCHE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE L ARCHE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE L ARCHE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE L ARCHE.

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