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SCI BYZ

Active
Siren495 124 877Société civile25000 BESANCONCréée le 26 mars 2007
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,1 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 495 124 877, SCI BYZ est une société civile créée le 26 mars 2007. Elle est domiciliée 27 rue de la Pelouse, 25000 Besancon. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par ABD-EL-MALEK BOUSSOUALIM en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI BYZ

Dénomination
SCI BYZ
SIREN
495 124 877
SIRET (siège)
495 124 877 00012
N° TVA intracommunautaire
FR63495124877Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 495 124 877
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 140 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
26 mars 2007
Siège social
27 RUE DE LA PELOUSE, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BYZ

L acquisition la gestion L administration et L exploitation par bail location autrement de tous biens mobiliers ou immobiliers

Finances de SCI BYZ

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BYZ

AB

ABD-EL-MALEK BOUSSOUALIM

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis septembre 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 25 septembre 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI BYZ

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    495 124 877 00012 · ouvert le 21 février 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BYZ

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 novembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 21 novembre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 19 septembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 09 septembre 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 09 septembre 2025

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 29 août 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 26 mars 2007

  • Acte

Comptes annuels de SCI BYZ

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BYZ. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BYZ

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BYZ. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI BYZ n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BYZ

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable : BOUSSOUALIM Abd El

  1. création

    Date d'effet : 26 mars 2007

Questions fréquentes sur SCI BYZ

Quel est le numéro SIREN de SCI BYZ ?

Le numéro SIREN de SCI BYZ est 495 124 877. Le SIRET de son siège social est 495 124 877 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63495124877.

Qui dirige SCI BYZ ?

SCI BYZ est dirigée par ABD-EL-MALEK BOUSSOUALIM, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BYZ ?

Le siège social de SCI BYZ est situé 27 rue de la Pelouse, 25000 Besancon.

SCI BYZ est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BYZ est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 mars 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BYZ est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BYZ.