SCI CALYCE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 488 488 149, SCI CALYCE est une 6540 créée le 23 février 2006. Le siège social de l'entreprise se trouve 67 Che de Halage Chez M. Luc Chatelet, 01600 Parcieux. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. LUC CHATELET exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI CALYCE
INSEE- Dénomination
- SCI CALYCE
- SIREN
- 488 488 149
- SIRET (siège)
- 488 488 149 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR02488488149Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 488 488 149
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 23 février 2006
- Siège social
- 67 CHE DE HALAGE CHEZ M. LUC CHATELET, 01600, PARCIEUX
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI CALYCE
Acquisition, construction, propriété, gestion par bail ou autrement de tous biens immobiliers.
Finances de SCI CALYCE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CALYCE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (23 février 2006) · 20 ans
Établissements de SCI CALYCE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 01600 PARCIEUXSiègeActif
488 488 149 00029 · ouvert le 10 juin 2020 · NAF 6820B
- 69250 POLEYMIEUX-AU-MONT-D'ORFermé
488 488 149 00011 · ouvert le 09 janvier 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CALYCE
INPIComptes annuels de SCI CALYCE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CALYCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CALYCE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CALYCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CALYCE. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pROCEDURES SIMPLIFIEES
Décision du 26 mars 2026 · N° 25/03779
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 06 février 2025 · N° 23/01874
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CALYCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CALYCE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Immatriculée le 2020-10-15 · Début d'activité : 2020-06-10
- création
Date d'effet : 23 février 2006
Questions fréquentes sur SCI CALYCE
Quel est le numéro SIREN de SCI CALYCE ?
Le numéro SIREN de SCI CALYCE est 488 488 149. Le SIRET de son siège social est 488 488 149 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02488488149.
Qui dirige SCI CALYCE ?
SCI CALYCE est dirigée par LUC CHATELET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CALYCE ?
Le siège social de SCI CALYCE est situé 67 Che de Halage Chez M. Luc Chatelet, 01600 Parcieux.
SCI CALYCE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CALYCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 février 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CALYCE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CALYCE.
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