SCI CHABOD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,1 M€
- Effectif
- Non publié
SCI CHABOD est une SCI immatriculée le 7 décembre 1999 sous le numéro SIREN 428 291 306. Elle est domiciliée 20 rue de la Republique, 25000 Besancon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. PATRICK CHABOD exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI CHABOD
INSEE- Dénomination
- SCI CHABOD
- SIREN
- 428 291 306
- SIRET (siège)
- 428 291 306 00036
- N° TVA intracommunautaire
- FR96428291306Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 428 291 306
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 050 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 07 décembre 1999
- Siège social
- 20 RUE DE LA REPUBLIQUE, 25000, BESANCON
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI CHABOD
Propriété, gestion
Finances de SCI CHABOD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CHABOD
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
En poste depuis octobre 2019 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 octobre 2019
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis octobre 2019 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 octobre 2019
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis octobre 2019 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 octobre 2019
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis octobre 2019 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 octobre 2019
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis octobre 2019 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 octobre 2019
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis octobre 2019 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 octobre 2019
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis octobre 2019 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 octobre 2019
Associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis octobre 2019 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 octobre 2019
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis octobre 2019 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 octobre 2019
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis octobre 2019 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 octobre 2019
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis octobre 2019 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 octobre 2019
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI CHABOD
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 25000 BESANCONSiègeActif
428 291 306 00036 · ouvert le 31 janvier 2018 · NAF 6820B
- 75017 PARISFermé
428 291 306 00028 · ouvert le 29 novembre 1999 · NAF 6820B
- 75008 PARISFermé
428 291 306 00010 · ouvert le 29 novembre 1999 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CHABOD
INPIComptes annuels de SCI CHABOD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHABOD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CHABOD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHABOD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI CHABOD. Elle date de 1997. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 10 décembre 1997 · N° 96-12.317
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CHABOD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CHABOD
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Gérant, Associé indéfiniment responsable : CHABOD Patrick ; Associé indéfiniment responsable : CHABOD Stéphane ; Associé indéfiniment responsable : CHABOD Benjamin ; Associé indéfiniment responsable : CHABOD Claire ; Associé indéfiniment responsable : MASSON Marion ; Associé indéfiniment responsable : CHABOD Elise ; Associé indéfiniment responsable : CHABOD Louis ; Associé indéfiniment responsable : CHABOD Juliette ; Associé indéfiniment responsable : CHABOD Timéo ; Associé indéfiniment responsable : CHABOD Lucien ; Associé indéfiniment responsable : CHABOD Jules Grégoire Marie
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
modification de l'Associé gérant Chabod, Stéphane
- création
Date d'effet : 07 décembre 1999
Questions fréquentes sur SCI CHABOD
Quel est le numéro SIREN de SCI CHABOD ?
Le numéro SIREN de SCI CHABOD est 428 291 306. Le SIRET de son siège social est 428 291 306 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96428291306.
Qui dirige SCI CHABOD ?
SCI CHABOD est dirigée par PATRICK CHABOD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 13 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CHABOD ?
Le siège social de SCI CHABOD est situé 20 rue de la Republique, 25000 Besancon.
SCI CHABOD est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CHABOD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 décembre 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CHABOD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHABOD.
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