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SCI CHALEZEULE

Active
Siren892 266 388SCI25000 BESANCONCréée le 22 décembre 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions10 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 892 266 388, SCI CHALEZEULE est une SCI créée le 22 décembre 2020. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 quai Veil-Picard, 25000 Besancon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par AMGH, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI CHALEZEULE

Dénomination
SCI CHALEZEULE
SIREN
892 266 388
SIRET (siège)
892 266 388 00016
N° TVA intracommunautaire
FR77892266388Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 892 266 388
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
22 décembre 2020
Siège social
3 QUAI VEIL-PICARD, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CHALEZEULE

Acquisition de tous biens mobiliers ou immobiliers, gestion et administration de ces biens par bail, location ou autrement, leur mise en valeur, notamment par l'édification de toutes constructions nouvelles ou la transformation de celles existantes, et par tous travaux de viabilité ou autres

Finances de SCI CHALEZEULE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CHALEZEULE

A

AMGH

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 décembre 2020) · 5 ans

AM

AURELIEN MONOT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 décembre 2020) · 5 ans

Établissements de SCI CHALEZEULE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    892 266 388 00016 · ouvert le 09 décembre 2020 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CHALEZEULE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 décembre 2020

  • Acte

Comptes annuels de SCI CHALEZEULE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHALEZEULE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CHALEZEULE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHALEZEULE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

10 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CHALEZEULE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CHALEZEULE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CHALEZEULE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-12-22 · Début d'activité : 2020-12-09

  1. création

    Date d'effet : 22 décembre 2020

Questions fréquentes sur SCI CHALEZEULE

Quel est le numéro SIREN de SCI CHALEZEULE ?

Le numéro SIREN de SCI CHALEZEULE est 892 266 388. Le SIRET de son siège social est 892 266 388 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77892266388.

Qui dirige SCI CHALEZEULE ?

SCI CHALEZEULE est dirigée par AMGH, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CHALEZEULE ?

Le siège social de SCI CHALEZEULE est situé 3 quai Veil-Picard, 25000 Besancon.

SCI CHALEZEULE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CHALEZEULE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 décembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CHALEZEULE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHALEZEULE.

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