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SCI CHAMANE

Active
Siren450 957 238SCI25000 BESANCONCréée le 28 novembre 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
80,0 k€
Effectif
Non publié

SCI CHAMANE est une SCI immatriculée le 28 novembre 2003 sous le numéro SIREN 450 957 238. Son siège social est situé 3 Che de Palente, 25000 Besancon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par OTMANE JABER, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI CHAMANE

Dénomination
SCI CHAMANE
SIREN
450 957 238
SIRET (siège)
450 957 238 00014
N° TVA intracommunautaire
FR19450957238Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 450 957 238
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
80 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
28 novembre 2003
Siège social
3 CHE DE PALENTE, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CHAMANE

ACQUISITION, CONSTRUCTION, CESSION DE TOUS IMMEUBLES ET DE TOUS TERRAINS.

Finances de SCI CHAMANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CHAMANE

OJ

OTMANE JABER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (28 novembre 2003) · 22 ans

Établissements de SCI CHAMANE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    450 957 238 00014 · ouvert le 24 novembre 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CHAMANE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 novembre 2003

  • Acte

Comptes annuels de SCI CHAMANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHAMANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CHAMANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHAMANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CHAMANE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CHAMANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CHAMANE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 novembre 2003

Questions fréquentes sur SCI CHAMANE

Quel est le numéro SIREN de SCI CHAMANE ?

Le numéro SIREN de SCI CHAMANE est 450 957 238. Le SIRET de son siège social est 450 957 238 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19450957238.

Qui dirige SCI CHAMANE ?

SCI CHAMANE est dirigée par OTMANE JABER, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de SCI CHAMANE ?

Le siège social de SCI CHAMANE est situé 3 Che de Palente, 25000 Besancon.

SCI CHAMANE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CHAMANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 novembre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CHAMANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHAMANE.

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