SCI CHAMPCLOS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,3 k€
- Effectif
- Non publié
SCI CHAMPCLOS est une SCI immatriculée le 31 janvier 1990 sous le numéro SIREN 353 218 621. Elle est domiciliée Rte de la Ferte Saint Aubin la Courtiniere -, 45370 Jouy-le-Potier. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. ERIC CASSEGRAIN exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI CHAMPCLOS
INSEE- Dénomination
- SCI CHAMPCLOS
- SIREN
- 353 218 621
- SIRET (siège)
- 353 218 621 00038
- N° TVA intracommunautaire
- FR36353218621Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 353 218 621
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 286,74 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 31 janvier 1990
- Siège social
- RTE DE LA FERTE SAINT AUBIN LA COURTINIERE -, 45370, JOUY-LE-POTIER
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI CHAMPCLOS
LA PROPRIETE, L'ADMINISTRATION ET L'EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES BATIS OU NON BATIS DONT ELLE POURRAIT DEVENIR PROPRIETAIRE PAR VOIE D'ACQUISITION ECHANGE APPORT OU AUTREMENT
Finances de SCI CHAMPCLOS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CHAMPCLOS
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis janvier 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 janvier 2015
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI CHAMPCLOS
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 45370 JOUY-LE-POTIERSiègeActif
353 218 621 00038 · ouvert le 04 janvier 1990 · NAF 6820B
- 45100 ORLEANSFermé
353 218 621 00012 · ouvert le 11 janvier 1990 · NAF 702C
- 45650 SAINT-JEAN-LE-BLANCFermé
353 218 621 00020 · ouvert le 10 juin 1999 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CHAMPCLOS
INPI5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI CHAMPCLOS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHAMPCLOS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CHAMPCLOS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHAMPCLOS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CHAMPCLOS. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 19 mai 2026 · N° 24/01544
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, jAF
Décision du 05 mai 2026 · N° 22/01278
- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 05 mai 2026 · N° 26/00601
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 02 avril 2026 · N° 25-12.765
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 17 février 2026 · N° 24/00006
- Lire la décision sur courdecassation.frOrdonne la liquidation d'une astreinte
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 20 novembre 2025 · N° 25/01262
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 21 octobre 2025 · N° 24/00860
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP- Juge Ctx Protection
Décision du 14 janvier 2025 · N° 24/00531
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CHAMPCLOS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CHAMPCLOS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS
modification du Gérant Serreli, Nello, nomination du Gérant Associé indéfiniment responsable : Serreli, Dominique, nomination du Gérant Associé indéfiniment responsable : Cassegrain, Eric
- création
Date d'effet : 31 janvier 1990
Questions fréquentes sur SCI CHAMPCLOS
Quel est le numéro SIREN de SCI CHAMPCLOS ?
Le numéro SIREN de SCI CHAMPCLOS est 353 218 621. Le SIRET de son siège social est 353 218 621 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36353218621.
Qui dirige SCI CHAMPCLOS ?
SCI CHAMPCLOS est dirigée par ERIC CASSEGRAIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CHAMPCLOS ?
Le siège social de SCI CHAMPCLOS est situé Rte de la Ferte Saint Aubin la Courtiniere -, 45370 Jouy-le-Potier.
SCI CHAMPCLOS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CHAMPCLOS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CHAMPCLOS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHAMPCLOS.
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