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SCI CHARDONNET

Active
Siren389 558 099SCI25000 BESANCONCréée le 19 août 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions84 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
168 k€
Effectif
Non publié

SCI CHARDONNET est une SCI immatriculée le 19 août 2015 sous le numéro SIREN 389 558 099. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 rue Jean de Vienne, 25000 Besancon. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par JEAN-LUC FOUCHARD en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI CHARDONNET

Dénomination
SCI CHARDONNET
SIREN
389 558 099
SIRET (siège)
389 558 099 00021
N° TVA intracommunautaire
FR73389558099Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 389 558 099
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
167 580 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
19 août 2015
Siège social
14 RUE JEAN DE VIENNE, 25000, BESANCON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI CHARDONNET

Gestion d'une maison affectée aux vacances des frères et soeurs associés

Finances de SCI CHARDONNET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CHARDONNET

JF

JEAN-LUC FOUCHARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis novembre 2022 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 20 novembre 2022

AF

ANNE-LAURE FOUCHARD

Autre

AF

ALAIN FOUCHARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 août 2015) · 11 ans

BF

BRIGITTE FOUCHARD

Autre

BF

BENOIT FOUCHARD

Autre

BF

BENJAMIN FOUCHARD

Autre

BF

BEATRICE FOUCHARD

Associé indéfiniment responsable

AF

ALYETTE FOUCHARD

Associé indéfiniment responsable

CF

CHRISTINE FOUCHARD

Associé indéfiniment responsable

LF

LAURENCE FOUCHARD

Associé indéfiniment responsable

MF

MARC FOUCHARD

Associé indéfiniment responsable

JF

JUDITH FOUCHARD

Associé indéfiniment responsable

DF

DAVID FOUCHARD

Autre

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI CHARDONNET

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    389 558 099 00021 · ouvert le 12 avril 2015 · NAF 6820B

  • 78110 LE VESINETFermé

    389 558 099 00013 · ouvert le 30 août 1975 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CHARDONNET

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 novembre 2022

  • Acte

Dépôt du 02 septembre 2019

  • Acte

Dépôt du 20 avril 2016

  • Acte

Dépôt du 19 août 2015

  • Acte

Dépôt du 23 mai 2008

  • Acte

Dépôt du 14 mai 2003

  • Acte

Dépôt du 21 octobre 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI CHARDONNET

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHARDONNET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CHARDONNET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHARDONNET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

84 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CHARDONNET. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CHARDONNET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CHARDONNET

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Gérant, Associé : FOUCHARD Jean-Luc

  2. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculée le 2015-08-19 · Début d'activité : 2015-04-12

  1. création

    Date d'effet : 19 août 2015

Questions fréquentes sur SCI CHARDONNET

Quel est le numéro SIREN de SCI CHARDONNET ?

Le numéro SIREN de SCI CHARDONNET est 389 558 099. Le SIRET de son siège social est 389 558 099 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73389558099.

Qui dirige SCI CHARDONNET ?

SCI CHARDONNET est dirigée par JEAN-LUC FOUCHARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 13 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CHARDONNET ?

Le siège social de SCI CHARDONNET est situé 14 rue Jean de Vienne, 25000 Besancon.

SCI CHARDONNET est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CHARDONNET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 août 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CHARDONNET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHARDONNET.

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