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SCI CHARLES ET CLEMENT

Active
Siren388 001 992Société civile38430 MOIRANSCréée le 03 juillet 1992

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
119 k€

SCI CHARLES ET CLEMENT est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 juillet 1992, identifiée par le SIREN 388 001 992. Son siège social est situé 329 Champ Chevallier, 38430 Moirans. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par MARIE-CHRISTINE CAPISANO en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI CHARLES ET CLEMENT

Dénomination
SCI CHARLES ET CLEMENT
SIREN
388 001 992
SIRET (siège)
388 001 992 00014
N° TVA intracommunautaire
FR71388001992Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 388 001 992
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
118 940,72 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
03 juillet 1992
Siège social
329 CHAMP CHEVALLIER, 38430, MOIRANS
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de SCI CHARLES ET CLEMENT

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de SCI CHARLES ET CLEMENT

Acquisition amélioration exploitation et gestion de tout bien immobilier

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Finances de SCI CHARLES ET CLEMENT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI CHARLES ET CLEMENT

MC

MARIE-CHRISTINE CAPISANO

Gérant

Depuis la création (03 juillet 1992) · 34 ans

CV

CHARLES VIEUX-MELCHIOR

Autre

Depuis la création (03 juillet 1992) · 34 ans

CV

CHARLES-HENRI VIEUX-MELCHIOR

Autre

Depuis la création (03 juillet 1992) · 34 ans

JV

JEAN-CLEMENT VIEUX-MELCHIOR

Autre

Depuis la création (03 juillet 1992) · 34 ans

Établissements de SCI CHARLES ET CLEMENT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38430 MOIRANSSiègeActif

    388 001 992 00014 · ouvert le 02 juin 1992 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI CHARLES ET CLEMENT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 mai 2018

  • Acte

Conformité de SCI CHARLES ET CLEMENT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHARLES ET CLEMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI CHARLES ET CLEMENT. Elle date de 2018. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CHARLES ET CLEMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI CHARLES ET CLEMENT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 juillet 1992

Questions fréquentes sur SCI CHARLES ET CLEMENT

Quel est le numéro SIREN de SCI CHARLES ET CLEMENT ?

Le numéro SIREN de SCI CHARLES ET CLEMENT est 388 001 992. Le SIRET de son siège social est 388 001 992 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71388001992.

Qui dirige SCI CHARLES ET CLEMENT ?

SCI CHARLES ET CLEMENT est dirigée par MARIE-CHRISTINE CAPISANO, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CHARLES ET CLEMENT ?

Le siège social de SCI CHARLES ET CLEMENT est situé 329 Champ Chevallier, 38430 Moirans.

SCI CHARLES ET CLEMENT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CHARLES ET CLEMENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 juillet 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CHARLES ET CLEMENT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHARLES ET CLEMENT.