SCI CHARLES ET CLEMENT
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 119 k€
SCI CHARLES ET CLEMENT est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 juillet 1992, identifiée par le SIREN 388 001 992. Son siège social est situé 329 Champ Chevallier, 38430 Moirans. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par MARIE-CHRISTINE CAPISANO en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI CHARLES ET CLEMENT
INSEE- Dénomination
- SCI CHARLES ET CLEMENT
- SIREN
- 388 001 992
- SIRET (siège)
- 388 001 992 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR71388001992Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 388 001 992
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 118 940,72 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 03 juillet 1992
- Siège social
- 329 CHAMP CHEVALLIER, 38430, MOIRANS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de SCI CHARLES ET CLEMENT
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de SCI CHARLES ET CLEMENT
Acquisition amélioration exploitation et gestion de tout bien immobilier
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Finances de SCI CHARLES ET CLEMENT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CHARLES ET CLEMENT
INSEEÉtablissements de SCI CHARLES ET CLEMENT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38430 MOIRANSSiègeActif
388 001 992 00014 · ouvert le 02 juin 1992 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI CHARLES ET CLEMENT
INPIConformité de SCI CHARLES ET CLEMENT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHARLES ET CLEMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI CHARLES ET CLEMENT. Elle date de 2018. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 21 novembre 2018 · N° 17-26.245
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CHARLES ET CLEMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI CHARLES ET CLEMENT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 juillet 1992
Questions fréquentes sur SCI CHARLES ET CLEMENT
Quel est le numéro SIREN de SCI CHARLES ET CLEMENT ?
Le numéro SIREN de SCI CHARLES ET CLEMENT est 388 001 992. Le SIRET de son siège social est 388 001 992 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71388001992.
Qui dirige SCI CHARLES ET CLEMENT ?
SCI CHARLES ET CLEMENT est dirigée par MARIE-CHRISTINE CAPISANO, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CHARLES ET CLEMENT ?
Le siège social de SCI CHARLES ET CLEMENT est situé 329 Champ Chevallier, 38430 Moirans.
SCI CHARLES ET CLEMENT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CHARLES ET CLEMENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 juillet 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CHARLES ET CLEMENT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHARLES ET CLEMENT.
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