SCI CHASSAGNES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 91,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI CHASSAGNES est une 6540, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 novembre 1982, identifiée par le SIREN 325 832 863. Son siège social est situé 192 Che du Chateau, 07140 Les Vans. Son activité principale relève du code NAF 6820B. STEPHANE ROCHE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI CHASSAGNES
INSEE- Dénomination
- SCI CHASSAGNES
- SIREN
- 325 832 863
- SIRET (siège)
- 325 832 863 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR16325832863Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 325 832 863
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 24 octobre 2024
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 91 469,41 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 26 novembre 1982
- Siège social
- 192 CHE DU CHATEAU, 07140, LES VANS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI CHASSAGNES
VOIR STATUTS
Finances de SCI CHASSAGNES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CHASSAGNES
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis octobre 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 20 octobre 2024
Autre
Autre
Autre
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI CHASSAGNES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 07140 LES VANSSiègeActif
325 832 863 00014 · ouvert le 26 novembre 1982 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CHASSAGNES
INPIComptes annuels de SCI CHASSAGNES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHASSAGNES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CHASSAGNES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHASSAGNES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CHASSAGNES. Elles s'échelonnent de 1991 à 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème chambre section A
Décision du 29 juin 2023 · N° 22/04153
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 09 juillet 1991 · N° 89-21.552
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CHASSAGNES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CHASSAGNES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Aubenas
Gérant, Associé : ROCHE Stéphane ; Gérant, Associé : ABAZIOU Helene Jane Denise
- création
Date d'effet : 26 novembre 1982
Questions fréquentes sur SCI CHASSAGNES
Quel est le numéro SIREN de SCI CHASSAGNES ?
Le numéro SIREN de SCI CHASSAGNES est 325 832 863. Le SIRET de son siège social est 325 832 863 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16325832863.
Qui dirige SCI CHASSAGNES ?
SCI CHASSAGNES est dirigée par STEPHANE ROCHE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CHASSAGNES ?
Le siège social de SCI CHASSAGNES est situé 192 Che du Chateau, 07140 Les Vans.
SCI CHASSAGNES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CHASSAGNES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 novembre 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CHASSAGNES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHASSAGNES.
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