SCI CHAUVER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,6 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 444 152 045, SCI CHAUVER est une SCI créée le 26 novembre 2002. Son siège social est situé rue Hippolyte Crozes, 81000 Albi. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par JEAN CHAUBARD en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI CHAUVER
INSEE- Dénomination
- SCI CHAUVER
- SIREN
- 444 152 045
- SIRET (siège)
- 444 152 045 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR30444152045Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 444 152 045
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 20 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 600 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 26 novembre 2002
- Siège social
- RUE HIPPOLYTE CROZES, 81000, ALBI
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI CHAUVER
ACQUISITION, GESTION, ADMINISTRATION, EXPLOITATION PAR BAIL D'UN IMMEUBLE SIS RUE HIPPOLYTE CROZES 81000 ALBI ET TOUS AUTRES IMMEUBLES
Finances de SCI CHAUVER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CHAUVER
INSEEÉtablissements de SCI CHAUVER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 81000 ALBISiègeActif
444 152 045 00019 · ouvert le 08 novembre 2002 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI CHAUVER
INPIComptes annuels de SCI CHAUVER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHAUVER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CHAUVER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHAUVER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI CHAUVER. Elle date de 1997. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 18 février 1997 · N° 94-45.403
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CHAUVER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CHAUVER
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 26 novembre 2002
Questions fréquentes sur SCI CHAUVER
Quel est le numéro SIREN de SCI CHAUVER ?
Le numéro SIREN de SCI CHAUVER est 444 152 045. Le SIRET de son siège social est 444 152 045 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30444152045.
Qui dirige SCI CHAUVER ?
SCI CHAUVER est dirigée par JEAN CHAUBARD, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CHAUVER ?
Le siège social de SCI CHAUVER est situé rue Hippolyte Crozes, 81000 Albi.
SCI CHAUVER est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CHAUVER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 novembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CHAUVER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHAUVER.
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