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SCI CLARENCE

Active
Siren440 935 047SCI39100 BREVANSCréée le 20 février 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions103 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
9,2 k€
Effectif
Non publié

SCI CLARENCE est une SCI immatriculée le 20 février 2002 sous le numéro SIREN 440 935 047. Elle est domiciliée 22 rue Marlin, 39100 Brevans. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. SOPHIE CARREL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI CLARENCE

Dénomination
SCI CLARENCE
SIREN
440 935 047
SIRET (siège)
440 935 047 00017
N° TVA intracommunautaire
FR51440935047Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 935 047
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
9 200 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
20 février 2002
Siège social
22 RUE MARLIN, 39100, BREVANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CLARENCE

LA PROPRIETE PAR VOIE D'APPORT, ACQUISITION OU AUTREMENT Y COMPRIS LA CONSTRUCTION, DE TOUS IMMEUBLES ET BIENS ET DROITS IMMOBILIERS DE TOUTE NATURE, LEUR AMENAGEMENT, ADMINISTRATION ET EXPLOITATION PAR BAIL OU AUTREMENT

Finances de SCI CLARENCE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CLARENCE

SC

SOPHIE CARREL

Gérant

Depuis la création (20 février 2002) · 24 ans

CP

CHRISTOPHE PUGET

Gérant

Depuis la création (20 février 2002) · 24 ans

Établissements de SCI CLARENCE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39100 BREVANSSiègeActif

    440 935 047 00017 · ouvert le 04 février 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CLARENCE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 février 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI CLARENCE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLARENCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CLARENCE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLARENCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

103 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CLARENCE. Elles s'échelonnent de 1997 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CLARENCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CLARENCE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 février 2002

Questions fréquentes sur SCI CLARENCE

Quel est le numéro SIREN de SCI CLARENCE ?

Le numéro SIREN de SCI CLARENCE est 440 935 047. Le SIRET de son siège social est 440 935 047 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51440935047.

Qui dirige SCI CLARENCE ?

SCI CLARENCE est dirigée par SOPHIE CARREL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CLARENCE ?

Le siège social de SCI CLARENCE est situé 22 rue Marlin, 39100 Brevans.

SCI CLARENCE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CLARENCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 février 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CLARENCE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLARENCE.

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