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SCI CLAVIERE

Active
Siren443 105 937SCI88110 RAON-L'ETAPECréée le 19 août 2002

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
200 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 443 105 937, SCI CLAVIERE est une SCI créée le 19 août 2002. Son siège social est situé 1 rue Auguste Pavoz, 88110 Raon-l'Etape. SCI CLAVIERE relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par FRANCOIS CUNY, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI CLAVIERE

Dénomination
SCI CLAVIERE
SIREN
443 105 937
SIRET (siège)
443 105 937 00025
N° TVA intracommunautaire
FR44443105937Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 105 937
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
200 250 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
19 août 2002
Siège social
1 RUE AUGUSTE PAVOZ, 88110, RAON-L'ETAPE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CLAVIERE

Location de logements

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Finances de SCI CLAVIERE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI CLAVIERE

FC

FRANCOIS CUNY

Gérant et associé indéfiniment responsable

PR

PASCAL ROSSI

Gérant et associé indéfiniment responsable

BR

BRUNO ROSSI

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis décembre 2015 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 décembre 2015

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI CLAVIERE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88110 RAON-L'ETAPESiègeActif

    443 105 937 00025 · ouvert le 07 avril 2022 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI CLAVIERE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 octobre 2023

  • Acte

Dépôt du 11 décembre 2015

  • Acte

Dépôt du 19 août 2002

  • Acte

Conformité de SCI CLAVIERE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLAVIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

11 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CLAVIERE. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CLAVIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI CLAVIERE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL

    Gérant, Associé : ROSSI Bruno, Laurent Gérant, Associé : ROSSI Pascal, Jean, Denis Gérant, Associé : CUNY François, Henri, Marie

  1. création

    Date d'effet : 19 août 2002

Questions fréquentes sur SCI CLAVIERE

Quel est le numéro SIREN de SCI CLAVIERE ?

Le numéro SIREN de SCI CLAVIERE est 443 105 937. Le SIRET de son siège social est 443 105 937 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44443105937.

Qui dirige SCI CLAVIERE ?

SCI CLAVIERE est dirigée par FRANCOIS CUNY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CLAVIERE ?

Le siège social de SCI CLAVIERE est situé 1 rue Auguste Pavoz, 88110 Raon-l'Etape.

SCI CLAVIERE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CLAVIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 août 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CLAVIERE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLAVIERE.