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SCI CLEMILIE

Active
Siren532 639 754SCI69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONECréée le 27 mai 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI CLEMILIE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 mai 2011, identifiée par le SIREN 532 639 754. Le siège social de l'entreprise se trouve 400 rue Robert Schuman, 69400 Villefranche-sur-Saone. Son activité principale relève du code NAF 6832A. Elle est dirigée par JEAN-PIERRE BAX, autre.

Fiche d'identité de SCI CLEMILIE

Dénomination
SCI CLEMILIE
SIREN
532 639 754
SIRET (siège)
532 639 754 00011
N° TVA intracommunautaire
FR56532639754Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 532 639 754
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6832A
Date de création
27 mai 2011
Siège social
400 RUE ROBERT SCHUMAN, 69400, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CLEMILIE

L'acquisition la propriété l'administration la gestion l'exploitation par bail la vente la location ou autrement de tous immeubles terrains et bâtiments affectés à tous usages sur tout le territoire français plus particulièrement l'acquisition de terrains à bâtir ou non et la construction sur ces terrains d'un ou plusieurs bâtiments à usage industriel commercial artisanal ou d'habitation ainsi que leur gestion

Finances de SCI CLEMILIE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CLEMILIE

JB

JEAN-PIERRE BAX

Autre

Depuis la création (27 mai 2011) · 15 ans

P

PLIALU

Autre

Depuis la création (27 mai 2011) · 15 ans

Établissements de SCI CLEMILIE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONESiègeActif

    532 639 754 00011 · ouvert le 19 mai 2011 · NAF 6832A

Documents juridiques de SCI CLEMILIE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 novembre 2011

  • Acte

Dépôt du 23 novembre 2011

  • Acte

Dépôt du 23 novembre 2011

  • Acte

Dépôt du 27 mai 2011

  • Acte

Comptes annuels de SCI CLEMILIE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLEMILIE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CLEMILIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLEMILIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI CLEMILIE. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CLEMILIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CLEMILIE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-05-19

  1. création

    Date d'effet : 27 mai 2011

Questions fréquentes sur SCI CLEMILIE

Quel est le numéro SIREN de SCI CLEMILIE ?

Le numéro SIREN de SCI CLEMILIE est 532 639 754. Le SIRET de son siège social est 532 639 754 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56532639754.

Qui dirige SCI CLEMILIE ?

SCI CLEMILIE est dirigée par JEAN-PIERRE BAX, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CLEMILIE ?

Le siège social de SCI CLEMILIE est situé 400 rue Robert Schuman, 69400 Villefranche-sur-Saone.

SCI CLEMILIE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CLEMILIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mai 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CLEMILIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLEMILIE.

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