SCI CLERMAQ
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 497 786 798, SCI CLERMAQ est une SCI créée le 5 avril 2019. Elle est domiciliée 1350 Rte d'Hery, 74540 Cusy. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. BERTRAND MAQUART exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI CLERMAQ
INSEE- Dénomination
- SCI CLERMAQ
- SIREN
- 497 786 798
- SIRET (siège)
- 497 786 798 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR10497786798Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 497 786 798
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 05 avril 2019
- Siège social
- 1350 RTE D'HERY, 74540, CUSY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI CLERMAQ
Location biens immobiliers non meublés.
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Finances de SCI CLERMAQ
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CLERMAQ
INSEEBODACCAutre
Autre
Anciens dirigeants (2)
LECLERC Olivier nom d'usage · de avril 2019 à septembre 2026
Olivier Bernard Henri. Co-gérant associé indéfiniment responsable : MAQUART Bertrand André. Associé indéfiniment responsable : BORNET Nathalie Rolandde Marcelle. Associé indéfiniment responsable : MEYNET Sandra Françoise LECLERC
Co-gérant associé indéfiniment responsable · de janvier 2008 à mai 2019
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI CLERMAQ
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 74540 CUSYSiègeActif
497 786 798 00023 · ouvert le 24 février 2019 · NAF 6820B
- 89400 BUSSY-EN-OTHEFermé
497 786 798 00015 · ouvert le 01 janvier 2008 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CLERMAQ
INPI4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI CLERMAQ
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLERMAQ. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CLERMAQ
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLERMAQ. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CLERMAQ n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CLERMAQ n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CLERMAQ
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy
MEYNET Sandra Françoise nom d'usage : MAQUART devient gérant
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
LECLERC Olivier nom d'usage : LECLERC n'est plus gérant
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE JOIGNY
Co-gérant associé indéfiniment responsable : LECLERC Olivier Bernard Henri. Co-gérant associé indéfiniment responsable : MAQUART Bertrand André. Associé indéfiniment responsable : BORNET Nathalie Rolandde Marcelle. Associé indéfiniment responsable : MEYNET Sandra Françoise.
- création
Date d'effet : 05 avril 2019
Questions fréquentes sur SCI CLERMAQ
Quel est le numéro SIREN de SCI CLERMAQ ?
Le numéro SIREN de SCI CLERMAQ est 497 786 798. Le SIRET de son siège social est 497 786 798 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10497786798.
Qui dirige SCI CLERMAQ ?
SCI CLERMAQ est dirigée par BERTRAND MAQUART, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CLERMAQ ?
Le siège social de SCI CLERMAQ est situé 1350 Rte d'Hery, 74540 Cusy.
SCI CLERMAQ est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CLERMAQ est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 avril 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CLERMAQ est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLERMAQ.
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