SCI PATRICE SULPICE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 760 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 534 693 767, SCI PATRICE SULPICE est une SCI créée le 12 septembre 2011. Le siège social de l'entreprise se trouve 780 Che des Bogeys, 74540 Cusy. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. PATRICE SULPICE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI PATRICE SULPICE
INSEE- Dénomination
- SCI PATRICE SULPICE
- SIREN
- 534 693 767
- SIRET (siège)
- 534 693 767 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR73534693767Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 534 693 767
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 760 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 12 septembre 2011
- Siège social
- 780 CHE DES BOGEYS, 74540, CUSY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de SCI PATRICE SULPICE
Objet social de SCI PATRICE SULPICE
L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question.
Finances de SCI PATRICE SULPICE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI PATRICE SULPICE
INSEEÉtablissements de SCI PATRICE SULPICE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74540 CUSYSiègeActif
534 693 767 00012 · ouvert le 26 août 2011 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI PATRICE SULPICE
INPIComptes annuels de SCI PATRICE SULPICE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI PATRICE SULPICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI PATRICE SULPICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI PATRICE SULPICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI PATRICE SULPICE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI PATRICE SULPICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI PATRICE SULPICE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-08-26
- création
Date d'effet : 12 septembre 2011
Questions fréquentes sur SCI PATRICE SULPICE
Quel est le numéro SIREN de SCI PATRICE SULPICE ?
Le numéro SIREN de SCI PATRICE SULPICE est 534 693 767. Le SIRET de son siège social est 534 693 767 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73534693767.
Qui dirige SCI PATRICE SULPICE ?
SCI PATRICE SULPICE est dirigée par PATRICE SULPICE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI PATRICE SULPICE ?
Le siège social de SCI PATRICE SULPICE est situé 780 Che des Bogeys, 74540 Cusy.
SCI PATRICE SULPICE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI PATRICE SULPICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 septembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI PATRICE SULPICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI PATRICE SULPICE.
Entreprises similaires
Même activité à Cusy