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SCI CLOS BERNON

Active
Siren497 998 021SCI42290 SORBIERSCréée le 14 mai 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI CLOS BERNON est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 mai 2007, identifiée par le SIREN 497 998 021. Son siège social est situé 790 Che des Eversins, 42290 Sorbiers. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par LUDOVIC BERNON, autre.

Fiche d'identité de SCI CLOS BERNON

Dénomination
SCI CLOS BERNON
SIREN
497 998 021
SIRET (siège)
497 998 021 00024
N° TVA intracommunautaire
FR75497998021Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 497 998 021
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
14 mai 2007
Siège social
790 CHE DES EVERSINS, 42290, SORBIERS
Établissements
2
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de SCI CLOS BERNON

closbernon.frclosbernon__chambresdhoteschambresdhoteslibourne06 01 94 89 31contact@closbernon.fr

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de SCI CLOS BERNON

propriété gestion et location d'immeubles et toute opérations financières mobilières ou immobilières se rattachant à cet l'objet.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI CLOS BERNON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CLOS BERNON

LB

LUDOVIC BERNON

Autre

Depuis la création (14 mai 2007) · 19 ans

JV

JULIE VALLUCHE

Autre

Depuis la création (14 mai 2007) · 19 ans

Établissements de SCI CLOS BERNON

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 42290 SORBIERSSiègeActif

    497 998 021 00024 · ouvert le 10 mai 2007 · NAF 6820B

  • 42290 SORBIERSFermé

    497 998 021 00016 · ouvert le 10 mai 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CLOS BERNON

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 juin 2020

  • Acte

Dépôt du 14 mai 2007

  • Acte

Comptes annuels de SCI CLOS BERNON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLOS BERNON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CLOS BERNON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLOS BERNON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CLOS BERNON n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CLOS BERNON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CLOS BERNON

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE

  1. création

    Date d'effet : 14 mai 2007

Questions fréquentes sur SCI CLOS BERNON

Quel est le numéro SIREN de SCI CLOS BERNON ?

Le numéro SIREN de SCI CLOS BERNON est 497 998 021. Le SIRET de son siège social est 497 998 021 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75497998021.

Qui dirige SCI CLOS BERNON ?

SCI CLOS BERNON est dirigée par LUDOVIC BERNON, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CLOS BERNON ?

Le siège social de SCI CLOS BERNON est situé 790 Che des Eversins, 42290 Sorbiers.

SCI CLOS BERNON est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CLOS BERNON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mai 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CLOS BERNON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLOS BERNON.

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