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SCI COSME

Active
Siren379 277 056SCI38300 BOURGOIN-JALLIEUCréée le 20 septembre 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions45 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,0 k€
Effectif
Non publié

SCI COSME est une SCI immatriculée le 20 septembre 1990 sous le numéro SIREN 379 277 056. Son siège social est situé 93 rue de la Liberation, 38300 Bourgoin-Jallieu. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par BRIGITTE CHAPOT, autre.

Fiche d'identité de SCI COSME

Dénomination
SCI COSME
SIREN
379 277 056
SIRET (siège)
379 277 056 00014
N° TVA intracommunautaire
FR34379277056Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 379 277 056
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
3 048,98 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
20 septembre 1990
Siège social
93 RUE DE LA LIBERATION, 38300, BOURGOIN-JALLIEU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI COSME

ADMINISTRATION ET GESTION DE BIENS IMMOBILIERS

Finances de SCI COSME

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI COSME

BC

BRIGITTE CHAPOT

Autre

Depuis la création (20 septembre 1990) · 36 ans

YM

YASMINE MARECHAL

Autre

Depuis la création (20 septembre 1990) · 36 ans

DN

DANIEL NOYER

Autre

Depuis la création (20 septembre 1990) · 36 ans

Établissements de SCI COSME

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38300 BOURGOIN-JALLIEUSiègeActif

    379 277 056 00014 · ouvert le 07 septembre 1990 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI COSME

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 février 2016

  • Acte

Comptes annuels de SCI COSME

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI COSME. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI COSME

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI COSME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

45 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI COSME. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI COSME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI COSME

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 septembre 1990

Questions fréquentes sur SCI COSME

Quel est le numéro SIREN de SCI COSME ?

Le numéro SIREN de SCI COSME est 379 277 056. Le SIRET de son siège social est 379 277 056 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34379277056.

Qui dirige SCI COSME ?

SCI COSME est dirigée par BRIGITTE CHAPOT, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI COSME ?

Le siège social de SCI COSME est situé 93 rue de la Liberation, 38300 Bourgoin-Jallieu.

SCI COSME est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI COSME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 septembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI COSME est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI COSME.

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