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SCI COSNE IMMO

Active
Siren879 326 916SCI39100 DOLECréée le 29 novembre 2019

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
1,0 k€

SCI COSNE IMMO est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 novembre 2019, identifiée par le SIREN 879 326 916. Elle est domiciliée 1 D Che des Pecheurs, 39100 Dole. SCI COSNE IMMO relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). PHILIPPE COSNE exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI COSNE IMMO

Dénomination
SCI COSNE IMMO
SIREN
879 326 916
SIRET (siège)
879 326 916 00019
N° TVA intracommunautaire
FR91879326916Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 879 326 916
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
29 novembre 2019
Siège social
1 D CHE DES PECHEURS, 39100, DOLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI COSNE IMMO

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Finances de SCI COSNE IMMO

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI COSNE IMMO

PC

PHILIPPE COSNE

Autre

Depuis la création (29 novembre 2019) · 6 ans

TC

THIBAUT COSNE

Autre

Depuis la création (29 novembre 2019) · 6 ans

AC

ANTOINE COSNE

Autre

Depuis la création (29 novembre 2019) · 6 ans

ER

EMMANUELLE RAISON

Autre

Depuis la création (29 novembre 2019) · 6 ans

Établissements de SCI COSNE IMMO

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39100 DOLESiègeActif

    879 326 916 00019 · ouvert le 01 janvier 2020 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI COSNE IMMO

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 novembre 2019

  • Acte

Conformité de SCI COSNE IMMO

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI COSNE IMMO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI COSNE IMMO n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI COSNE IMMO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI COSNE IMMO

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2020-01-01

  1. création

    Date d'effet : 29 novembre 2019

Questions fréquentes sur SCI COSNE IMMO

Quel est le numéro SIREN de SCI COSNE IMMO ?

Le numéro SIREN de SCI COSNE IMMO est 879 326 916. Le SIRET de son siège social est 879 326 916 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91879326916.

Qui dirige SCI COSNE IMMO ?

SCI COSNE IMMO est dirigée par PHILIPPE COSNE, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI COSNE IMMO ?

Le siège social de SCI COSNE IMMO est situé 1 D Che des Pecheurs, 39100 Dole.

SCI COSNE IMMO est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI COSNE IMMO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 novembre 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI COSNE IMMO est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI COSNE IMMO.