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SCI COTEBRUNE

Active
Siren453 809 220SCI25000 BESANCONCréée le 04 juin 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI COTEBRUNE est une SCI immatriculée le 4 juin 2004 sous le numéro SIREN 453 809 220. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 B rue Isenbart, 25000 Besancon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par MARC VERRIER, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI COTEBRUNE

Dénomination
SCI COTEBRUNE
SIREN
453 809 220
SIRET (siège)
453 809 220 00016
N° TVA intracommunautaire
FR80453809220Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 453 809 220
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
04 juin 2004
Siège social
2 B RUE ISENBART, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI COTEBRUNE

ACQUISITION DE TOUT BIEN IMMOBILIER ET PLUS GENERALEMENT TOUTES OPERATIONS QUELCONQUES MOBILIERES IMMOBILIERES OU FINANCIERES SUSCEPTIBLES DE SE RATTACHER A CES OPERATIONS.

Finances de SCI COTEBRUNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI COTEBRUNE

MV

MARC VERRIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (04 juin 2004) · 22 ans

AV

AURELIE VIVOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (04 juin 2004) · 22 ans

Établissements de SCI COTEBRUNE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    453 809 220 00016 · ouvert le 01 juin 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI COTEBRUNE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 juin 2004

  • Acte

Comptes annuels de SCI COTEBRUNE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI COTEBRUNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI COTEBRUNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI COTEBRUNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI COTEBRUNE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI COTEBRUNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI COTEBRUNE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 juin 2004

Questions fréquentes sur SCI COTEBRUNE

Quel est le numéro SIREN de SCI COTEBRUNE ?

Le numéro SIREN de SCI COTEBRUNE est 453 809 220. Le SIRET de son siège social est 453 809 220 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80453809220.

Qui dirige SCI COTEBRUNE ?

SCI COTEBRUNE est dirigée par MARC VERRIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI COTEBRUNE ?

Le siège social de SCI COTEBRUNE est situé 2 B rue Isenbart, 25000 Besancon.

SCI COTEBRUNE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI COTEBRUNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juin 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI COTEBRUNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI COTEBRUNE.

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