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SCI DBND

Active
Siren448 689 539SCI25000 BESANCONCréée le 03 juin 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
33,6 k€
Effectif
Non publié

SCI DBND est une SCI immatriculée le 3 juin 2003 sous le numéro SIREN 448 689 539. Son siège social est situé 14 rue de la Famille, 25000 Besancon. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par DENIS DUPLAIN en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DBND

Dénomination
SCI DBND
SIREN
448 689 539
SIRET (siège)
448 689 539 00022
N° TVA intracommunautaire
FR17448689539Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 689 539
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
33 600 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
03 juin 2003
Siège social
14 RUE DE LA FAMILLE, 25000, BESANCON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DBND

Propriété, administration, gestion de tous immeubles ou droits immobiliers.

Finances de SCI DBND

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DBND

EB

ELIANE BRIE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 juin 2003) · 23 ans

DD

DENIS DUPLAIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 juin 2003) · 23 ans

Établissements de SCI DBND

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    448 689 539 00022 · ouvert le 09 mai 2003 · NAF 6820B

  • 25170 LAVERNAYFermé

    448 689 539 00014 · ouvert le 09 mai 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DBND

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 juin 2013

  • Acte

Dépôt du 03 juin 2003

  • Acte

Comptes annuels de SCI DBND

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DBND. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DBND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DBND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI DBND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DBND

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  1. création

    Date d'effet : 03 juin 2003

Questions fréquentes sur SCI DBND

Quel est le numéro SIREN de SCI DBND ?

Le numéro SIREN de SCI DBND est 448 689 539. Le SIRET de son siège social est 448 689 539 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17448689539.

Qui dirige SCI DBND ?

SCI DBND est dirigée par DENIS DUPLAIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DBND ?

Le siège social de SCI DBND est situé 14 rue de la Famille, 25000 Besancon.

SCI DBND est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DBND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 juin 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DBND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DBND.

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