SCI DE COSNES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 91,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 388 176 182, SCI DE COSNES est une SCI créée le 29 juillet 1992. Son siège social est situé Les Maragolles, 54400 Cosnes-et-Romain. Son activité principale relève du code NAF 6820A. La direction est assurée par JEAN RICHARD en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI DE COSNES
INSEE- Dénomination
- SCI DE COSNES
- SIREN
- 388 176 182
- SIRET (siège)
- 388 176 182 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR05388176182Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 388 176 182
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 91 500 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 29 juillet 1992
- Siège social
- LES MARAGOLLES, 54400, COSNES-ET-ROMAIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DE COSNES
Acquisition par voie d'apport ou d'achat
Finances de SCI DE COSNES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DE COSNES
INSEEBODACCR & R INVESTISSEMENTS
Autre
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DE COSNES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 54400 COSNES-ET-ROMAINSiègeActif
388 176 182 00011 · ouvert le 10 juillet 1992 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI DE COSNES
INPIComptes annuels de SCI DE COSNES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DE COSNES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DE COSNES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE COSNES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DE COSNES. Elles s'échelonnent de 2022 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, référés
Décision du 13 mai 2025 · N° 2025R00382
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 29 septembre 2022 · N° 21-15.028
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DE COSNES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DE COSNES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIEY
Gérant : RICHARD Jean Pierre Henri
- création
Date d'effet : 29 juillet 1992
Questions fréquentes sur SCI DE COSNES
Quel est le numéro SIREN de SCI DE COSNES ?
Le numéro SIREN de SCI DE COSNES est 388 176 182. Le SIRET de son siège social est 388 176 182 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05388176182.
Qui dirige SCI DE COSNES ?
SCI DE COSNES est dirigée par JEAN RICHARD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DE COSNES ?
Le siège social de SCI DE COSNES est situé Les Maragolles, 54400 Cosnes-et-Romain.
SCI DE COSNES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DE COSNES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 juillet 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DE COSNES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE COSNES.
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