SCI DE L'ARBRE JAUNE
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 780 €
Enregistrée sous le numéro SIREN 442 214 540, SCI DE L'ARBRE JAUNE est une SCI créée le 18 juin 2002. Elle est domiciliée 4 Che de la Gesse Mr Bourot Jean Paul, 88310 Cornimont. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). JEAN-PAUL BOUROT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DE L'ARBRE JAUNE
INSEE- Dénomination
- SCI DE L'ARBRE JAUNE
- SIREN
- 442 214 540
- SIRET (siège)
- 442 214 540 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR46442214540Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 442 214 540
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 01 avril 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 780 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 18 juin 2002
- Siège social
- 4 CHE DE LA GESSE MR BOUROT JEAN PAUL, 88310, CORNIMONT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DE L'ARBRE JAUNE
Acquisition et gestion de droits immobiliers et immeubles batis ou non batis
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Finances de SCI DE L'ARBRE JAUNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DE L'ARBRE JAUNE
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis avril 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 04 avril 2025
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis avril 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 04 avril 2025
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DE L'ARBRE JAUNE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 88310 CORNIMONTSiègeActif
442 214 540 00019 · ouvert le 07 mai 2002 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI DE L'ARBRE JAUNE
INPI3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCI DE L'ARBRE JAUNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE L'ARBRE JAUNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DE L'ARBRE JAUNE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DE L'ARBRE JAUNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DE L'ARBRE JAUNE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal
Gérant, Associé indéfiniment responsable : GEHIN Véronique, Marie, Hélène ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : BOUROT Jean-Paul
- création
Date d'effet : 18 juin 2002
Questions fréquentes sur SCI DE L'ARBRE JAUNE
Quel est le numéro SIREN de SCI DE L'ARBRE JAUNE ?
Le numéro SIREN de SCI DE L'ARBRE JAUNE est 442 214 540. Le SIRET de son siège social est 442 214 540 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46442214540.
Qui dirige SCI DE L'ARBRE JAUNE ?
SCI DE L'ARBRE JAUNE est dirigée par JEAN-PAUL BOUROT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DE L'ARBRE JAUNE ?
Le siège social de SCI DE L'ARBRE JAUNE est situé 4 Che de la Gesse Mr Bourot Jean Paul, 88310 Cornimont.
SCI DE L'ARBRE JAUNE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DE L'ARBRE JAUNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 juin 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DE L'ARBRE JAUNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE L'ARBRE JAUNE.
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