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SCI DE L'ARPETAZ

Active
Siren522 935 246SCI38180 SEYSSINSCréée le 07 juin 2010

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,1 k€

SCI DE L'ARPETAZ est une SCI immatriculée le 7 juin 2010 sous le numéro SIREN 522 935 246. Son siège social est situé 86 rue de la Liberte, 38180 Seyssins. SCI DE L'ARPETAZ relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par CLAIRE BARDIN en qualité de autre.

Fiche d'identité de SCI DE L'ARPETAZ

Dénomination
SCI DE L'ARPETAZ
SIREN
522 935 246
SIRET (siège)
522 935 246 00010
N° TVA intracommunautaire
FR15522935246Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 522 935 246
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 100 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
07 juin 2010
Siège social
86 RUE DE LA LIBERTE, 38180, SEYSSINS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DE L'ARPETAZ

Acquisition d'un bien immobilier, gestion, location et administration dudit bien, emprunts des fonds nécessaires à cette acquisition, réalisation de toutes opérations se rattachant directement ou indirectement à cet objet.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DE L'ARPETAZ

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DE L'ARPETAZ

CB

CLAIRE BARDIN

Autre

Depuis la création (07 juin 2010) · 16 ans

ES

ERIC SCHULD

Autre

Depuis la création (07 juin 2010) · 16 ans

CV

CATHERINE VITTOZ

Autre

Depuis la création (07 juin 2010) · 16 ans

FV

FRANCOIS VITTOZ

Autre

Depuis la création (07 juin 2010) · 16 ans

Établissements de SCI DE L'ARPETAZ

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38180 SEYSSINSSiègeActif

    522 935 246 00010 · ouvert le 27 mai 2010 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DE L'ARPETAZ

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 juillet 2011

  • Acte

Dépôt du 07 juin 2010

  • Acte

Conformité de SCI DE L'ARPETAZ

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE L'ARPETAZ. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DE L'ARPETAZ n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE L'ARPETAZ n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DE L'ARPETAZ

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2010-05-27

  1. création

    Date d'effet : 07 juin 2010

Questions fréquentes sur SCI DE L'ARPETAZ

Quel est le numéro SIREN de SCI DE L'ARPETAZ ?

Le numéro SIREN de SCI DE L'ARPETAZ est 522 935 246. Le SIRET de son siège social est 522 935 246 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15522935246.

Qui dirige SCI DE L'ARPETAZ ?

SCI DE L'ARPETAZ est dirigée par CLAIRE BARDIN, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DE L'ARPETAZ ?

Le siège social de SCI DE L'ARPETAZ est situé 86 rue de la Liberte, 38180 Seyssins.

SCI DE L'ARPETAZ est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE L'ARPETAZ est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 juin 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE L'ARPETAZ est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE L'ARPETAZ.

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