SCI DE LA BUCHE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 100 €
- Effectif
- Non publié
SCI DE LA BUCHE est une SCI immatriculée le 4 décembre 2000 sous le numéro SIREN 433 734 274. Elle est domiciliée 3349 Rte de la Buche cours-la-Ville, 69240 cours. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par MICHEL PALLUET en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI DE LA BUCHE
INSEE- Dénomination
- SCI DE LA BUCHE
- SIREN
- 433 734 274
- SIRET (siège)
- 433 734 274 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR20433734274Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 433 734 274
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 100 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 04 décembre 2000
- Siège social
- 3349 RTE DE LA BUCHE COURS-LA-VILLE, 69240, COURS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DE LA BUCHE
L'ADMINISTRATION, LA LOCATION, L'EXPLOITATION PAR BAIL, LA GESTION DE BIENS IMMOBILIERS APPARTENANT A LA SOCIETE OU QUI SERONT ACQUIS OU CONSTRUITS PAR LA SOCIETE OU APPORTES A LA SOCIETE AU COURS DE LA VIE SOCIALE OU QUI SERONT LOUES, TOUTES OPERATIONS FINANCIERES MOBILIERES OU IMMOBILIERES SE RATTACHANT DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT A CET OBJET ET SUSCEPTIBLES D'EN FAVORISER LA REALISATION A CONDITION TOUTEFOIS D'EN RESPECTER LE CARACTERE CIVIL
Finances de SCI DE LA BUCHE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DE LA BUCHE
INSEEAutre
Gérant
Établissements de SCI DE LA BUCHE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69240 COURSSiègeActif
433 734 274 00015 · ouvert le 23 novembre 2000 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DE LA BUCHE
INPIComptes annuels de SCI DE LA BUCHE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DE LA BUCHE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DE LA BUCHE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE LA BUCHE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DE LA BUCHE. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 20 avril 2026 · N° 2026F00167
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DE LA BUCHE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DE LA BUCHE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
LACHIZE (Roger) nom d'usage : LACHIZE (Roger) n'est plus gérant, PALLUET (Michel) nom d'usage : PALLUET devient gérant, PALLUET (Dominique, Jean) nom d'usage : PALLUET devient gérant..
- création
Date d'effet : 04 décembre 2000
Questions fréquentes sur SCI DE LA BUCHE
Quel est le numéro SIREN de SCI DE LA BUCHE ?
Le numéro SIREN de SCI DE LA BUCHE est 433 734 274. Le SIRET de son siège social est 433 734 274 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20433734274.
Qui dirige SCI DE LA BUCHE ?
SCI DE LA BUCHE est dirigée par MICHEL PALLUET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DE LA BUCHE ?
Le siège social de SCI DE LA BUCHE est situé 3349 Rte de la Buche cours-la-Ville, 69240 cours.
SCI DE LA BUCHE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DE LA BUCHE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 décembre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DE LA BUCHE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE LA BUCHE.
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