SCI DE LA COUCELLE

Active

Siren348 497 116SCI88290 SAULXURES-SUR-MOSELOTTECréée le 16 novembre 1988

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 22,5 k€
Effectif: Non publié

SCI DE LA COUCELLE est une SCI immatriculée le 16 novembre 1988 sous le numéro SIREN 348 497 116. Son siège social est situé Les Amias, 88290 Saulxures-sur-Moselotte. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. La direction est assurée par DENISE BADONNEL en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DE LA COUCELLE

INSEE

Dénomination: SCI DE LA COUCELLE
SIREN: 348 497 116
SIRET (siège): 348 497 116 00015
N° TVA intracommunautaire: FR43348497116Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 348 497 116
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Société civile immobilière
Capital social: 22 500 €
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 16 novembre 1988
Siège social: LES AMIAS, 88290, SAULXURES-SUR-MOSELOTTE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SCI DE LA COUCELLE

Acquisition tous immeubles bâtis ou non

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Finances de SCI DE LA COUCELLE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DE LA COUCELLE

INSEEBODACC

DENISE BADONNEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juin 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 juin 2012

CELINE MERCS

Autre

SOPHIE MERCS

Autre

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DE LA COUCELLE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

88290 SAULXURES-SUR-MOSELOTTESiègeActif
348 497 116 00015 · ouvert le 14 octobre 1988 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DE LA COUCELLE

INPI

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 juin 2012

Acte

Dépôt du 19 juin 2012

Acte

Dépôt du 19 juin 2012

Acte

Comptes annuels de SCI DE LA COUCELLE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DE LA COUCELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DE LA COUCELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE LA COUCELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DE LA COUCELLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE LA COUCELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DE LA COUCELLE

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

30 juin 2012Modifications diverses
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL
Gérant associé : BADONNEL Denise

18 mai 2024création
Date d'effet : 16 novembre 1988

Questions fréquentes sur SCI DE LA COUCELLE

Quel est le numéro SIREN de SCI DE LA COUCELLE ?

Le numéro SIREN de SCI DE LA COUCELLE est 348 497 116. Le SIRET de son siège social est 348 497 116 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43348497116.

Qui dirige SCI DE LA COUCELLE ?

SCI DE LA COUCELLE est dirigée par DENISE BADONNEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DE LA COUCELLE ?

Le siège social de SCI DE LA COUCELLE est situé Les Amias, 88290 Saulxures-sur-Moselotte.