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SCI DE LA MARNE

Active
Siren334 301 553SCI47520 LE PASSAGECréée le 15 janvier 1986

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,5 k€

SCI DE LA MARNE est une SCI immatriculée le 15 janvier 1986 sous le numéro SIREN 334 301 553. Son siège social est situé 19 B rue de Champagne, 47520 Le passage. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par PASCAL BAVARD, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DE LA MARNE

Dénomination
SCI DE LA MARNE
SIREN
334 301 553
SIRET (siège)
334 301 553 00023
N° TVA intracommunautaire
FR40334301553Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 334 301 553
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
15 janvier 1986
Siège social
19 B RUE DE CHAMPAGNE, 47520, LE PASSAGE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DE LA MARNE

Administration d'immeubles

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Finances de SCI DE LA MARNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DE LA MARNE

PB

PASCAL BAVARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juillet 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 juillet 2024

JB

JEAN-PAUL BAVARD

Gérant

En poste depuis juillet 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 juillet 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DE LA MARNE

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 47520 LE PASSAGESiègeActif

    334 301 553 00023 · ouvert le 15 janvier 1986 · NAF 6820B

  • 47520 LE PASSAGEActif

    334 301 553 00015 · ouvert le 20 décembre 1985 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DE LA MARNE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 juillet 2024

  • Acte

Dépôt du 11 juillet 2024

  • Acte

Dépôt du 13 janvier 2016

  • Acte

Dépôt du 09 octobre 2008

  • Acte

Dépôt du 24 juillet 2007

  • Acte

Conformité de SCI DE LA MARNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE LA MARNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

197 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DE LA MARNE. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE LA MARNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DE LA MARNE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Agen

    Gérant, Associé, Associé indéfiniment responsable : BAVARD Pascal ; Gérant : BAVARD Jean-Paul

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

  1. création

    Date d'effet : 15 janvier 1986

Questions fréquentes sur SCI DE LA MARNE

Quel est le numéro SIREN de SCI DE LA MARNE ?

Le numéro SIREN de SCI DE LA MARNE est 334 301 553. Le SIRET de son siège social est 334 301 553 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40334301553.

Qui dirige SCI DE LA MARNE ?

SCI DE LA MARNE est dirigée par PASCAL BAVARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DE LA MARNE ?

Le siège social de SCI DE LA MARNE est situé 19 B rue de Champagne, 47520 Le passage.

SCI DE LA MARNE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE LA MARNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 janvier 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE LA MARNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE LA MARNE.